A... et vingt-sept autres salariés de la société RPC Beauté Marolle ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes en paiement de rappel de salaire notamment pour non-respect du salaire minimum

Carlo X... et Mme Béatrice X... ; que des difficultés se sont élevées entre la veuve et les enfants lors de la liquidation de la succession ; Sur les trois derniers moyens, ci-après annexés : Attendu

cassation, pris de la violation de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales ; " en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé des visites et saisies dans les locaux d'habitation qu'il occupe à Beaune

quotidienne de l'activité, la gérante de droit qui travaillait à mi-temps au cabinet médical de son père à Cambrai et était de surcroît gérante de droit de 3 autres sociétés (SOFES, SODDEM, Garance Beauty

garantie d'un professionnel compétent ; que l'arnica est présentée comme "adoucissante et nourrissante" et la sauge pour "massage contre le froid" et sont donc bien davantage des produits d'hygiène et de beauté

aggravante des atteintes sexuelles, distincte des éléments constitutifs de l'infraction ; qu'ainsi, en déduisant l'absence de consentement de la victime, de son âge et du fait que le prévenu était son beau-père

Béatrice, épouse Y..., - X...

communauté des "Français blancs dits de souche" visée, a porté plainte et s'est constituée partie civile en raison des propos suivants : "Nique la France ; nazillons ; bidochons décomplexés ; gros beaufs

Jean-Claude Y..., 2°/ à Mme Nicole Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...]                                  , 3°/ à la société Voltaire Beaune, société civile immobilière, dont le siège est [.

qualité de professionnel, le prévenu ne peut ignorer que l'indication " Corse " n'est réservée qu'aux vins d'appellation d'origine contrôlée ; que le client moyen n'est pas sans savoir que l'Ile-de-Beauté

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfums et Beauté de France, dont le siège est ... (8ème), en cassation

Y..., donné à bail à la société Beauté-Détente-revitalisation, l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 mars 1989) énonce que cette location ne contrevient pas à la destination de l'immeuble, telle que définie

référendaire BEAUDONNET, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE LANCOME PARFUMS ET BEAUTE

A... et de la société Hygiène et beauté, dite Grande Parfumerie lyonnaise, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Bois, 50700 Valognes, 26 / de Mme Sylvie Leranguer, demeurant Le Castel 3, 50330 Mautpertus-sur-Mer, 27 / de Mme Pascale Levavasseur, demeurant 29, rue Bonhomme, 50100 Cherbourg, 28 / de Mme Béatrice

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Mandonnaud - L'Univers de la beauté, société anonyme, dont

X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Brema Beauté, domicilié ..., 2 / du Centre de gestion et d'études AGS (CGEA) de Nancy, Délégation régionale AGS Nord-Est, organisme gestionnaire

PARTIE CIVILE ETAIT FACILEMENT IDENTIFIEE PAR LES LECTEURS DE LA PETITE COMMUNE DE BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSON PAR LES RENSEIGNEMENTS DONNES SUR LA DATE DE LA CONSULTATION, L'AGE, LE PRENOM D'OLGA LA BEAUTE

qu'en retenant, à l'appui de sa décision, la carence de la société Yves Rocher dans la fourniture d'éléments de nature à l'éclairer sur les rémunérations salariales de ses directrices d'instituts de beauté

société Yves Rocher, en tant que représentante de la société Nymphea en cours de constitution, un contrat de location-gérance à effet du 3 janvier 2003, du fonds de commerce de vente de produits de beauté