Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 décembre 1988), que

mesures d'instruction complémentaires rendues nécessaires par les incertitudes dénoncées comme résultant de celles déjà diligentées ; "alors que, en outre, tout cycle ou véhicule doit être muni de deux

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 29 juin 1995), que la société

des représentants du personnel s'étaient bornés à déclarer « nous constatons des fautes professionnelles de M.

X..., ès qualités ; Sur les deux premiers moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 septembre 1989), que la société d'habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté le salarié de sa demande de dommages-intérêts pour rupture abusive de son contrat, alors, selon le moyen, que

Buffet, Mme Borra, MM. Séné, Chardon, de Givry, conseillers, Mme Kermina, conseiller référendaire, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Cheze, dont le siège est à Wissous (Essonne), voie des Jumeaux, en cassation de deux

Armand X..., 2 / de Mme Anny A..., syndic, demeurant à Colmar (Haut-Rhin), ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

X... et la tôle protégeant Mme Z... mesure 2,70 mètres ; que d'après la position des deux parties et la distance les séparant, il était matériellement impossible à X... d'atteindre son assaillante au visage

Code de procédure pénale, défaut de contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir, à Paris, fait circuler en convois d'au moins deux

Bellou-en-Houlme a formé, par un mémoire déposé au greffe le 23 juillet 1992, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et

n'est pas contesté qu'elle avait été édifiée depuis plus de trente années avant l'assignation introductive d'instance, et respectant les distances énoncées tant par les actes des auteurs communs des deux

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses deux dernières branches, les deuxième et troisième moyens, ci-après annexés 5.

lui étaient proposés, et, en particulier, la convocation du 15 janvier 2002 adressée au représentant du personnel et le procès verbal de la réunion qui s'est tenue le 5 février 2002 dans lequel les deux

d'emprisonnement en vertu des articles 313-1, 313-2, 5 , et 313-3 du Code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 ; Attendu que la détention provisoire de Maxime X... a été prolongée pour une durée de deux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur