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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01889
28 octobre 2014
demandes des clients qu'il gérait habituellement que les demandes formulées n'étaient nullement incompatibles avec l'état de santé du salarié qui bénéficiait d'un arrêt maladie pour une opération du genou
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110500
19 octobre 2016
l'accord tacite de son époux parce que la situation conjugale n'était plus tenable et qu'ainsi l'appelant n'avait pas hésité à partir en vacances en Tunisie alors qu'elle souffrait d'une entorse au genou
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05283
11 octobre 2016
[V], né le [Date naissance 1] 1984, dont le corps a été découvert porteur de liens au niveau des genoux et de traces de liens au niveau des poignets et des chevilles au bas de l'immeuble d'où
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210213
15 mars 2018
les tendon de l'épaule du plan osseux sous-jacent dont il n'est pas démontré qu'elle serait d'origine exclusivement dégénérative et le labrum est une structure cartilagineuse comparable au ménisque du genou
ECLI:FR:CCASS:2018:C201258
11 octobre 2018
tombé du quai de déchargement après s'être pris les pieds dans un feuillard constitué par une bande métallique ou plastique utilisée pour cercler un emballage, ladite chute ayant provoqué une entorse du genou
ECLI:FR:CCASS:2018:C200739
24 mai 2018
importantes du coude et du poignet, avec perte de la pronosupination, d'une raideur au niveau des derniers doigts et d'une limitation des mobilités du poignet, * d'une légère diminution de la flexion du genou
ECLI:FR:CCASS:2018:C201562
20 décembre 2018
été victime le 27 août 2013 d'un accident de la circulation ; que cet accident a été pris en charge par la sécurité sociale au titre « accident du travail – trajet ; qu'il a entrainé une contusion du genou
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10358
3 avril 2019
victime le 27 avril 2012 dans les locaux de la société Centre de contrôle poids lourds du Gâtinais, un traumatisme crânien associé à une perte de connaissance ainsi qu'un traumatisme dorso-lombaire, du genou
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00967
30 mars 2016
par la pluie ; que remontant ce même chemin en marche arrière, un autre engin de chantier, de type manitou, a heurté la victime au niveau de la jambe gauche qui a été sectionnée partiellement sous le genou
ECLI:FR:CCASS:2016:C200327
10 mars 2016
[Q] [H] le jour des faits atteste qu'il fallait passer à genou dessous l'arrière de la cisaille pour récupérer les chutes de tôles ; que le témoin précise que la manutention de charges lourdes était exécutée
ECLI:FR:CCASS:2013:C100259
6 mars 2013
. ; enfin, il existait en raison de l'âge et du handicap moteur (arthrose genoux) une vulnérabilité et une dépendance à l'entourage qui pouvait faire pencher les préférences affectives du côté des personnes
ECLI:FR:CCASS:2013:C201776
21 novembre 2013
examen, une raideur de la hanche gauche moyenne pour la flexion, plus importante pour la rotation abduction avec douleur à la pression trochantérienne sans amyotrophie ni altération fonctionnelle du genou
ECLI:FR:CCASS:2011:C101191
1 décembre 2011
néanmoins relevé qu'il a subi notamment une greffe osseuse en 1985 à la suite d'un accident de la circulation, et qu'il a également subi des curetages osseux en 1966 et en 1967 outre l'arthroscopie du genou
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00695
7 mars 2012
de la tête », en principe pour des raisons « sportives », et ce en dépit de l'opposition avérée de l'intéressée, demande faite par Paul X...à la même Marie-Camille Z... « d'allonger sa tête sur ses genoux
ECLI:FR:CCASS:2012:C200894
31 mai 2012
X..., salarié intérimaire de la société Manpower (l'employeur) en qualité de maçon a été victime, le 15 février 2002, d'une entorse du genou gauche dont le caractère professionnel a été admis par la caisse
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01669
14 septembre 2010
qu'à la suite d'un nouvel arrêt de travail du 1er au 9 octobre 2005, la médecine du travail par un avis du 17 octobre 2005 l'a déclaré apte en limitant le port de charges et en évitant le travail à genoux
ECLI:FR:CCASS:2012:C201964
20 décembre 2012
Le cumul de lésions orthopédiques intéressant l'ensemble du membre inférieur droit et tout particulièrement l'articulation du genou et l'articulation de la cheville est un élément de pronostic péjoratif
ECLI:FR:CCASS:2021:C110946
15 décembre 2021
[S] atteste que « le 20 janvier 2016, j'ai vu Mme [C] essayer de prendre par la force le véhicule de son mari en lui donnant des coups au visage et aux genoux, ainsi que des morsures sur les mains.
ECLI:FR:CCASS:2022:C201105
27 octobre 2022
valoir que sa mise en invalidité catégorie 2 n'était aucunement en rapport avec son accident survenu en 2012 lui ayant fait perdre la quasi-totalité de la mobilité de son bras gauche, mais avec son seul genou
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00361
27 mars 2018
Z... avait été formé à la procédure dite de « retouche en sécurité » laquelle rappelait l'interdiction de gants pour toute procédure d'ébauche, et que la salarié avait pu actionner avec son genou le dispositif
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