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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01889

Cassation

28 octobre 2014

28 octobre 2014

demandes des clients qu'il gérait habituellement que les demandes formulées n'étaient nullement incompatibles avec l'état de santé du salarié qui bénéficiait d'un arrêt maladie pour une opération du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110500

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

l'accord tacite de son époux parce que la situation conjugale n'était plus tenable et qu'ainsi l'appelant n'avait pas hésité à partir en vacances en Tunisie alors qu'elle souffrait d'une entorse au genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05283

Cassation

11 octobre 2016

11 octobre 2016

[V], né le [Date naissance 1] 1984, dont le corps a été découvert porteur de liens au niveau des genoux et de traces de liens au niveau des poignets et des chevilles au bas de l'immeuble d'où

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210213

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

les tendon de l'épaule du plan osseux sous-jacent dont il n'est pas démontré qu'elle serait d'origine exclusivement dégénérative et le labrum est une structure cartilagineuse comparable au ménisque du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201258

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

tombé du quai de déchargement après s'être pris les pieds dans un feuillard constitué par une bande métallique ou plastique utilisée pour cercler un emballage, ladite chute ayant provoqué une entorse du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200739

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

importantes du coude et du poignet, avec perte de la pronosupination, d'une raideur au niveau des derniers doigts et d'une limitation des mobilités du poignet, * d'une légère diminution de la flexion du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201562

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

été victime le 27 août 2013 d'un accident de la circulation ; que cet accident a été pris en charge par la sécurité sociale au titre « accident du travail – trajet ; qu'il a entrainé une contusion du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10358

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

victime le 27 avril 2012 dans les locaux de la société Centre de contrôle poids lourds du Gâtinais, un traumatisme crânien associé à une perte de connaissance ainsi qu'un traumatisme dorso-lombaire, du genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00967

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

par la pluie ; que remontant ce même chemin en marche arrière, un autre engin de chantier, de type manitou, a heurté la victime au niveau de la jambe gauche qui a été sectionnée partiellement sous le genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200327

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

[Q] [H] le jour des faits atteste qu'il fallait passer à genou dessous l'arrière de la cisaille pour récupérer les chutes de tôles ; que le témoin précise que la manutention de charges lourdes était exécutée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100259

Cassation

6 mars 2013

6 mars 2013

. ; enfin, il existait en raison de l'âge et du handicap moteur (arthrose genoux) une vulnérabilité et une dépendance à l'entourage qui pouvait faire pencher les préférences affectives du côté des personnes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201776

Cassation

21 novembre 2013

21 novembre 2013

examen, une raideur de la hanche gauche moyenne pour la flexion, plus importante pour la rotation abduction avec douleur à la pression trochantérienne sans amyotrophie ni altération fonctionnelle du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101191

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

néanmoins relevé qu'il a subi notamment une greffe osseuse en 1985 à la suite d'un accident de la circulation, et qu'il a également subi des curetages osseux en 1966 et en 1967 outre l'arthroscopie du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00695

Cassation

7 mars 2012

7 mars 2012

de la tête », en principe pour des raisons « sportives », et ce en dépit de l'opposition avérée de l'intéressée, demande faite par Paul X...à la même Marie-Camille Z... « d'allonger sa tête sur ses genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200894

Cassation

31 mai 2012

31 mai 2012

X..., salarié intérimaire de la société Manpower (l'employeur) en qualité de maçon a été victime, le 15 février 2002, d'une entorse du genou gauche dont le caractère professionnel a été admis par la caisse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01669

Cassation

14 septembre 2010

14 septembre 2010

qu'à la suite d'un nouvel arrêt de travail du 1er au 9 octobre 2005, la médecine du travail par un avis du 17 octobre 2005 l'a déclaré apte en limitant le port de charges et en évitant le travail à genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201964

Cassation

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Le cumul de lésions orthopédiques intéressant l'ensemble du membre inférieur droit et tout particulièrement l'articulation du genou et l'articulation de la cheville est un élément de pronostic péjoratif

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110946

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

[S] atteste que « le 20 janvier 2016, j'ai vu Mme [C] essayer de prendre par la force le véhicule de son mari en lui donnant des coups au visage et aux genoux, ainsi que des morsures sur les mains.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201105

Cassation

27 octobre 2022

27 octobre 2022

valoir que sa mise en invalidité catégorie 2 n'était aucunement en rapport avec son accident survenu en 2012 lui ayant fait perdre la quasi-totalité de la mobilité de son bras gauche, mais avec son seul genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00361

Cassation

27 mars 2018

27 mars 2018

Z... avait été formé à la procédure dite de « retouche en sécurité » laquelle rappelait l'interdiction de gants pour toute procédure d'ébauche, et que la salarié avait pu actionner avec son genou le dispositif

Source officielle

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