premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société AIA architectes, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société AIA ingénierie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'ingénierie plomberie électricité chauffage (SIPEC), société

Pierre X..., demeurant "Les Donjourds", au Puy Sainte-Reparade (Bouches-du-Rhône), 2 ) de la Société provençale d'Ingénierie (BET), ingénierie bâtiment et travaux publics, dont le siège est ...

_________ [C] Pourvoi n° : K 21-22.817 Demandeur(s) : la société Le Tamarinier et autre Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur(s) : la société Impulsion ingenierie

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Q 21-11.505 contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2020 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige l'opposant à la société Pierreval ingenierie

Jean-Paul Y..., demeurant 5, cour Jean Dupont, 45200 Montargis, agissant en qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la SCI A..., société à responsabilité Armoni Ingénierie

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 20 décembre 2012), que, les 20 octobre 2000, 8 octobre et 21 décembre 2001, la société Pingat Ingénierie

Y..., ès qualités de liquidateur amiable de la société Ingénieries réalisations aux dépens ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société STI ingéniérie en qualité de gestionnaire de la comptabilité

Il est fait grief à l'arrêt du 9 octobre 2007 d'avoir débouté la Compagnie AGF de son recours à l'encontre de la société Spri Ingénierie et de sa demande tendant au remboursement de la somme versée à Spri

X..., engagé en 1997 par la société Squadra, anciennement dénommée Focal Ingénierie, devenue la société Osiatis Ingénierie, en qualité de technicien bureautique et nommé directeur technique en 2002, a

pourvoi n° T 20-10.768 contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2019 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société Ingerop conseil et ingénierie

[M] [Z], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 7 mai 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société 2AD ingénierie, société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif (SNC) SG2 Ingénierie et intégration de systèmes, anciennement

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 26 OCTOBRE 2022 La société Euro structure ingéniérie

Alain A... offre de régler à Me Ingrid X... la somme de 120 € et débouté Me Ingrid X... de ses demandes, fins et conclusions.

code de procédure civile ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que dans un litige opposant les sociétés Seroma, AT Ingénierie

Bruno Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1996 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société GNAT Ingénierie, société anonyme, dont le siège est ...

/ Mme Maria Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (Chambre des expropriations), au profit de la Société d'ingénierie

la rectification de deux erreurs matérielles affectant l'arrêt n 215 F-D prononcé le 3 février 2004 sur le pourvoi n V 01-17.111 opposant les époux X..., ... à la Société lyonnaise de gestion et d'ingénierie