rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

le rapport de M. le conseiller référendaire de A... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de Me X... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Y... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. de Monteynard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Moisselles distribution, de la SCP Boré, Xavier

chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leclercq, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société à responsabilité limitée Compagnie Immobilière d'Aménagement, de la SCP Boré et Xavier

X..., de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la société Dipra, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la MGFA et de la SCP Croux et Attal, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir

PARIS, le quatorze novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE, les observations de Me Le PRADO et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 12 mars 1987, qui, ayant relaxé Xavier B... des chefs d'homicide involontaire et de contravention au Code de la route

PARIS, le vingt-huit novembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me SPINOSI, de la société civile professionnelle LESOURD et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Jeol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Patin, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X..., de Me Vuitton, avocat de M.

les observations de Me Delvolvé, avocat de la Société Carburateurs Solex, de la SCP Piwnica et Molinie, avocat de la Société nouvelle des Etablissements Jules Verger et Delporte, de la SCP Boré et Xavier

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Chambeyron, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Mini marché, les

Philippe Y..., ès qualités, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat du directeur général des Douanes et droits indirects, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

Justice à PARIS, le dix-sept décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Huglo, conseillers référendaires, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leclercq, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Edin, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Société commerciale de métaux et minerais René