avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces

Dans ce rapport, Mme F... décrit l'activité d'une opératrice sur l'enroulage d'un câble classique avec la possibilité d'utiliser le guide fil.

matérielle, le témoin y relatant des faits postérieurs à cette date, ce qui est démontré par des documents communiqués par l'intéressée (courriels, impressions d'écran...) et qui figurent dans les pièces

[H] [Z] réclame un rappel de salaire en se rapportant à un décompte (sa pièce 26) calculant 4 % du salaire de base à partir de juillet 1984, et ce en tenant compte de l'évolution de la valeur du point

sécurité des travailleurs, l'a condamné à huit mois d'emprisonnement et dix mille euros d'amende ; Vu les mémoires ampliatif et additionnel produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

l'avait vu caresser le bras d'Aurélie et l'embrasser presque sur la bouche ; que questionnée, la fillette avait révélé à son père qu'il était arrivé à Franck X... de l'embrasser dans le cou, sur les pieds

;en soient la forme et le support, qui l'accompagnent nécessairement, doivent impérativement respecter les principes de dignité, d'honneur, de délicatesse, de modération et courtoisie qui guident

d'un bénéficiaire détenant un compte dans une filiale de la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ou des virements permettant de remettre des espèces à un bénéficiaire avec enregistrement préalable de la référence d'une pièce

Il résulte de l'ordonnance attaquée et des pièces soumises à l'examen de la Cour de cassation ce qui suit. 2.

en vue de la préparation d'actes de terrorisme ; "aux motifs qu'il résulte de l'information que, tant au cours de leur garde à vue que devant les différents magistrats instructeurs, Didier A..., Pierre

Pascal A... et René-Pierre B... expliquaient ainsi qu'ils avaient la liberté de travailler avec les différentes formations de leur choix, en leur qualité d'intermittent du spectacle, et que rien ne les

V..., Odette XA..., Françoise XB..., Pierre-Yves XC..., Joëlle XD..., la commune de Boulieu-les-Annonay, Jean XE..., Fernand Z..., Yves XF..., Bruno O...

XW..., Odette XB..., Françoise XC..., Pierre-Yves XD..., Joëlle XE..., la commune de Boulieu-lès-Annonay, Jean XF..., Fernand Z..., Yves XG..., Bruno O...

la facture détaillée ; que Mmes A... et Z... font valoir à l'audience qu'elles n'ont pas un maniement habituel et facile d'un matériel informatique ce qui a pu aggraver leur incompréhension face aux pièces

Les pièces communiquées établissent que M. [S] [M], retraité âgé de 67 ans en 2012, en contact avec M.

(pièce 26 des intimés). M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

formation renforcée à la sécurité ainsi que d'un accueil et d'une information adaptés dans l'entreprise dans laquelle il est employé ; qu'or, par des motifs que la cour adopte sans réserve au vu des pièces