, pris en ses deux branches : Attendu que M.

des moyens manque en fait alors que les autres ne peuvent être accueillies ; Sur la cinquième branche du premier moyen du pourvoi principal n° T 92-10.688, la cinquième branche du premier moyen des

le pourvoi formé par Mme Anne, Traute Y..., demeurant 4, résidence de la Gaillarderie à Noisy-le-Roi (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1989 par la cour d'appel de Versailles (2e

[S] ; que celui-ci a présenté, le 19 juillet 2012, une requête en mainlevée de la mesure ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Attendu que ce grief n'est manifestement pas de nature

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que M.

Tomaszewski a assigné la société système U en dommages-intérêts, en invoquant ses erreurs dans l'étude prévisionnelle ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que M.

B..., en leur qualité d'héritiers réservataires, le legs dont il était bénéficiaire en vertu du même testament ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, pris en ses trois branches, tel qu'énoncé au

conventionnels et l'indemnité prévue par la clause pénale ; Sur le premier moyen pris en ses deux branches : Attendu que les époux X... font grief à l'arrêt d'avoir estimé que le prêt leur avait

mélangé de fait et de droit, est dès lors irrecevable ; Mais sur le premier moyen pris en sa troisième branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la cour d'appel

Z... de son appel, a confirmé le jugement en toutes ses dispositions ; Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches, du pourvoi, en tant qu'il est présenté par Mme Z... : Attendu que le moyen

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Colmar, 7 mars 1997) qu'après

reprochait ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

est, en ses deux branches, sans fondement; Et sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il est encore fait grief à l'arrêt d'avoir jugé qu'il ne pouvait y avoir compensation entre

au taux légal à compter du 13 juin 1988, date de l'assignation initiale ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt

Y... du désistement partiel de son pourvoi à l'égard de Mme Z... ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu les articles 1213, 1214 et 1216 du Code civil, ensemble l'article 1315 du même

formé par la société Agri Manu, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 25620 L'Hôpital du Gros Bois, en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1999 par la cour d'appel de Besançon (2e

Sur le moyen unique, pris en sa quatrième branche ; Vu l'article 10, alinéa 3, de la loi du 31 décembre 1971, ensemble l'article 1134 du code civil ; Attendu que l'honoraire complémentaire de résultat

formé par la société Languedocienne de chauffage plomberie (LCP), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1995 par la cour d'appel de Montpellier (2e

Jacques X..., demeurant 2, Cours Aristide Briand, 84860 Caderousse, en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile, section B), au profit de la société

X... et la société TAF en paiement de dommages-intérêts ; Attendu que M.