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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
6137230dcd58014677404ca0
3 février 1998
3 février 1998
Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Di Marino, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme Y..., de Me Bertrand,
Source officielleciv3
613721b1cd580146773f62c6
8 janvier 1992
8 janvier 1992
Bertrand Y..., demeurant ... (10ème), 5°/ de M. Michel Y..., demeurant ... (6ème), 6°/ de M. Claude Y..., demeurant ...
Source officielleciv1
61372387cd5801467740affa
23 novembre 2000
23 novembre 2000
Issy-les-Moulineaux, dont le siège est ..., 5 / de la société Union de crédit pour le bâtiment (UCB), dont le siège est ..., 6 / de la Banque nationale de Paris, dont le siège est ..., 7 / du cabinet Bertrand
Source officielleciv3
6137236ecd58014677409b27
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Nivôse, conseiller référendaire, les observations de Me Bertrand, avocat de M. X..., ès qualités et de la société Precobat, venant aux droits de la société Aprau, les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372659cd58014677424ded
21 novembre 1995
21 novembre 1995
Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Toitot, les observations de Me Bertrand, avocat de la société Alexandrine et Grégory, de Me Choucroy,
Source officiellesoc
6137228bcd580146773fe429
25 octobre 1995
25 octobre 1995
Bertrand C..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Cossia Construction, demeurant résidence ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique
Source officiellecomm
6137229bcd580146773ff0c2
5 décembre 1995
5 décembre 1995
Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de Me Bertrand, avocat de M.
Source officielleciv3
613722a2cd580146773ff671
6 mai 1996
6 mai 1996
Lucas, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de Me Bertrand, avocat de Mme X..., de Me Parmentier, avocat du
Source officielleciv1
613722a5cd580146773ff8da
21 mai 1996
21 mai 1996
Bertrand Y..., demeurant Aux Quatre Vents Torlenstrasse, 24, CH 8713 Uerikon (Suisse), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielleciv1
613722e6cd58014677402ee2
27 janvier 1998
27 janvier 1998
Savatier, conseiller référendaire, les observations de Me Bertrand, avocat de Mme X... et de MM. Daniel et Christian Y..., de Me Choucroy, avocat de M. Roger Y..., les conclusions de M.
Source officiellecomm
613722ebcd5801467740330e
6 mai 1997
6 mai 1997
Bertrand Y..., 3°/ de Mlle Maud Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officielleciv3
613722dccd580146774026b8
29 avril 1997
29 avril 1997
Boscheron, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de Mme X..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
613722d0cd58014677401c98
3 avril 1997
3 avril 1997
Bertrand Y..., 2°/ de Mme Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officiellecomm
613723f1cd58014677410358
25 juin 2002
25 juin 2002
Badi, conseiller, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lardennois, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de M.
Source officiellesoc
613723f4cd5801467741055d
13 février 2002
13 février 2002
X..., de Me Bertrand, avocat de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.
Source officielleciv1
61372476cd58014677415b72
10 mai 2006
10 mai 2006
X... fait grief à cet arrêt d'avoir dit que les lots de l'immeuble de la rue Guillaume Bertrand étaient indivis entre les parties ; Attendu, d'abord, qu'après avoir souverainement constaté que l'épouse
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110340
11 mai 2023
11 mai 2023
[X] et [Z] [H], de Me Bertrand, avocat de Mme [E] [U], après débats en l'audience publique du 21 mars 2023 où étaient présents Mme Auroy, conseiller doyen faisant fonction de président, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110557
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Duval, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de Mme [S], de Me Bertrand, avocat de Mme [D], après débats en l'audience publique du 6 juin 2023 où
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10111
6 mars 2024
6 mars 2024
Sur le rapport de Mme Vallansan, conseiller, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de Mme [C], ès qualités, de Me Bertrand, avocat de la société BTSG², ès qualités, après débats en l'audience
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10269
5 juin 2024
5 juin 2024
Sur le rapport de Mme Sabotier, conseiller, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de la société MJS Partners, ès qualités, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société DNV GL Business Assurance
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