établi le 30 janvier 2002 par un médecin expert concluait "qu'on n'a pas de preuves formelles que Y... a subi des pénétrations sexuelles de quelque nature qu'il soit, dans les cavités naturelles (vagin, bouche

l'arrêt attaqué ne s'est fondé que sur les seules déclarations de la victime, Y..., dont il qualifie la valeur de probante et crédible, aux termes desquelles celui-ci aurait été l'objet de baiser sur la bouche

lui avait ôté sa culotte et avait découvert son corps jusqu'aux seins ; qu'il lui avait écarté les jambes et avait tenté de la pénétrer de son sexe en érection, en essayant de l'embrasser sur la bouche

selon X..., Chokri X... s'était livré sur elle, lors des leçons de conduite, à des attouchements sur la poitrine, lui avait soulevé la jupe pour lui caresser les cuisses et l'avait embrassée sur la bouche

état de santé pour lequel Bernard X... était incapable de se déplacer pour un trajet supérieur à 50 kms et ce pour une durée de 21 jours ; que la distance entre la Haute-Saône et le département des Bouches

conseil des époux X... afin de parvenir à une solution amiable, en rencontrant Mme X... et l'enfant Mathieu sur leur lieu de vacances le 20 juillet 2000, ou encore en prenant de leurs nouvelles de la bouche

.. justifiant son renvoi devant la cour criminelle de Mayotte pour les faits de viol aggravé ; "et aux motifs adoptés que la victime s'était contentée de laisser le sexe de son agresseur dans la bouche

Z..., entendus en Espagne (D.77 à D.81) ont fait part qu'Abélardo X... avait un comportement avec ses belles-filles qui leur semblait anormal, les embrassant sur la bouche et les caressant ; que tant Maria

tactiles, s'est livré à des atteintes sexuelles, par surprise, sur leurs personnes en caressant les épaules et la poitrine de Mélanie Z... par-dessus ses vêtements, en embrassant Stéphanie Y... sur la bouche

BOUCHERIE X... ; qu'en interdisant toute activité de direction ou de gestion "dans le secteur de la filière viande", c'est-à-dire bien au-delà du périmètre où s'exerçaient les fonctions précédentes de

BOUCHERIE X... ; qu'en interdisant toute activité de direction ou de gestion "dans le secteur de la filière viande", c'est-à-dire bien au-delà du périmètre où s'exerçaient les fonctions précédentes de

la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, dont le siège est à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), ..., 2 / de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales,

et la société Sobovide sans s'expliquer, comme elle y était pourtant invitée, sur l'existence d'une collaboration entre ces deux sociétés en vue de réaliser, de concert, certaines préparations de boucherie

[Z] a été inscrit au tableau du conseil l'ordre départemental des Bouches-du-Rhône en qualité de médecin retraité non exerçant depuis le 1er juillet 2013 (étant précisé qu'il n'est pas établi que cette

Bouanane Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 4 février 1998, où étaient

[K] [C] sont l'ébrèchement de l'appui de fenêtre, sois une reprise chiffrée à hauteur de 25 € et l'oubli de certains bouchons de toise, soit un montant estimé de 15 € ; que les sauts-de-loup sont exclus

B... n'a pas reçu l'ordre d'enflammer les bouchons de carburant de son employeur. M.

Gaillardot, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône ayant

Bérengère Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 10 février 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône

Y..., assuré auprès de la société Axa Global Risks actuellement dénommée Axa Corporate Solution assurance (AXA), a assigné ces derniers et la CPAM des Bouches-du-Rhône, pour obtenir l'indemnisation de