en béton avec un garde-corps métallique ; que l'expert indique que cet escalier ancien surplombe la fenêtre de l'appartement Y...

X... afin que soit ordonné le branchement définitif du lot par l'escalier C et la démolition des travaux réalisés dans l'escalier F ; que la SCI et M.

Il est notamment stipulé : « (…) Les escaliers de la maison seront tous la propriété commune des deux acquéreurs. (…) Enfin si les propriétaires jugeaient utile de faire réaliser un escalier en dehors

intérieur dans le hangar, est indifférente ; que replacée dans ce contexte, la destruction par Mme Y... de l'escalier extérieur ne vaut pas renonciation explicite au bénéfice de la servitude qui grève

commun en fonction des tantièmes de copropriété, l'arrêt attaqué (Besançon, 20 mai 1987) énonce, d'une part, que le nettoyage de l'entrée de l'escalier de la cave étant à la charge des propriétaires du

EXISTANT, DIT << ESCALIER NORD >>, AU MOTIF QUE LES EPOUX Z...

DE LOTS AU REZ-DE-CHAUSSEE DANS UN IMMEUBLE EN COPROPRIETE, SOUTENANT QU'IL LEUR AVAIT ADRESSE A TORT DES APPELS DE FONDS AFFERENTS A DES TRAVAUX DE RAVALEMENT ET DE REFECTION DE LA PEINTURE DES ESCALIERS

générale du 5 mars 2002, votée à l'unanimité, réitérée par une décision, après travaux, adoptée par l'assemblée générale du 7 août 2008, avait prévu la répartition des frais de réfection des cages d'escalier

X..., licencié de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, n'avait pas souhaité solliciter une formation et s'était mis à pratiquer l'escalade avec M.

qu'elle avait par ailleurs abandonné un certain nombre d'activités accessoires liées au transport de personnes antérieurement exercées par la LAI (billetterie, customer care, support administratif en escale

LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE MME X..., QUI VENAIT DE FAIRE POINCONNER SON BILLET DE METRO ET SE TROUVAIT DANS UN ESCALIER

DOBEZ EST PROPRIETAIRE DES LOTS N 1 ET 3 ET MOLARD DU LOT N 2 DU MEME IMMEUBLE ; QUE LE LOT N 1 ETAIT DESSERVI A TRAVERS LE LOT N 2 AU MOYEN D'UN CORRIDOR LE TRAVERSANT ET PERMETTANT D'ACCEDER A L'ESCALIER

BERTRAND S'EST BLESSEE EN DESCENDANT L'ESCALIER EXTERIEUR D'UN IMMEUBLE DEPENDANT DE LA RESIDENCE CENTRE VARS ; QU'ELLE A DEMANDE REPARATION DE SON PREJUDICE AU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LADITE

X... était chargé du nettoyage et de l'entretien quotidien de 8 escaliers soit : escalier B1 à B5, escaliers C1 à C3, à raison d'un rez-de-Chaussée et de 4 étages par escalier, outre les halls et autres

; que s'il était précisé que l'usage était pour la partie de maison de chacun, l'escalier en lui-même était considéré comme commun ; que l'escalier constituait un ensemble et il n'était pas explicitement

H... était occupé à changer les ampoules dans les escaliers ; que s'il affirme qu'il devait changer toutes les ampoules des paliers et de la cage d'escaliers, l'employeur conteste lui avoir donné cette

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé que la preuve du non-passage pendant trente ans sur l'escalier

qu'il n'y ait été sursis par jugement ou par convention ; Attendu que M. et Mme X... et les consorts Y... sont propriétaires chacun d'une maison, ces deux immeubles étant séparés par une montée d'escaliers