CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137240acd580146774117de
19 février 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M. Samuel X...
civ1
61372660cd58014677425125
15 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise X...
6137266acd58014677425600
9 mai 1996
Christian X..., 2°/ de Mme Françoise X..., née Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mars 1996, où étaient présents : M.
soc
6137227dcd580146773fd95d
3 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union locale CGT de Caen et agglomération, agissant en la personne de son secrétaire
civ3
61372242cd580146773fb85c
12 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Samouraï
6137232fcd580146774068dc
12 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
613722eccd58014677403479
1 juillet 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.
613722facd58014677403ee3
1 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
613723c6cd5801467740df75
9 octobre 2001
6137268ecd580146774267ea
Marcel A..., 4 / de Mme Francine Z..., épouse A..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C300715
9 juin 2016
CHAUVIN, président Arrêt n° 715 F-D Pourvoi n° E 15-16.854 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR
61372343cd580146774077fe
7 avril 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Mireille C..., demeurant ..., 2 / Mme Francine C..., épouse
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201765
10 novembre 2009
X... de ce qu'il se désiste de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Aubert, la société Axa, M.
613723b0cd5801467740cf7d
16 janvier 2001
; que le Bureau central français (BCF), représentant en France de la compagnie italienne Unipol, assureur de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10276
7 mars 2018
Mme X..., conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10276 F Pourvoi n° U 17-11.056 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
6137235bcd58014677408b1f
23 novembre 1999
Aubert, Cottin, Bouscharain, conseillers, Mme Verdun, conseiller référendaire, M.
6137238acd5801467740b206
19 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.
été, de l'action en garantie qu'il formaitc/M. et Mme B
613723cfcd5801467740e763
27 novembre 2001
61372669cd580146774255ab
22 mai 2001
François B..., demeurant 41, boulevard JB Bénézech, 34590 Marsillargues, 6 / M.
61372294cd580146773febb0
12 décembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Gérard F...
Page 37 sur 434