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752 résultats pour « Gors »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200481

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

relatées par ses proches, retracées par les pièces médicales et résultant des traitements et opérations douloureux subis ; ET AUX MOTIFS ADOPTÉS QUE Monsieur [V] a présenté en mars 2009 une lésion à la gorge

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00514

Cassation

6 mars 2017

6 mars 2017

Dans le même temps, souhaitant vous encourager et gommer les doutes que vous avez régulièrement exprimés sur vos capacités, je vous ai indiqué que nous préparerions votre intégration dans l'équipe

Source officielle
CC

civ3

61372175cd580146773f3ec0

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

Jacques CC..., demeurant à Beauvallon (Vaucluse) Gordes, 158°/ M. Julien Robert CD..., 159°/ Mme CK... épouse CD..., demeurant ensemble ... (Loir-et-Cher), 160°/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01272

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

éditoriales en tant que chef d'équipe", "vous n'avez pas répondu à vos obligations éditoriales comprises dans votre contrat et j'espère que quelqu'un va s'y référer", "vous venez me mettre le couteau sous la gorge

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00853

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

termes d'une lettre remise en mains propres le 24 avril 2012 (pièce n° 7 du dossier de l'intimée), il apparaît que les représentants de l'employeur ont essentiellement fait état de leur préoccupation de gommer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00782

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

l'accord collectif de 2003, qui constitue le salaire de référence commun à l'ensemble des salariés, avait absorbé le salaire de base antérieur et les primes contractuelles et ainsi eu pour effet de « gommer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10412

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

d'une lettre remise en mains propres le 25 avril 2012 (pièce n° 24 du dossier de l'appelant), il apparaît que les représentants de l'employeur ont essentiellement fait état de leur préoccupation de gommer

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

immédiatement après lui avait demandé de retirer son bas sans qu'elle ne puisse remettre son haut ; qu'elle lui avait précisé être particulièrement gênée d'être quasiment nue devant lui (sauf son soutien-gorge

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

D'après ce que j'ai appris, il ne présentait pas de blessure caractéristique au niveau de la gorge, ce qui confirme que la SOA n'était pas positionnée sur son cou lorsqu'il a sauté" ; que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00489

Cassation

24 mai 2016

24 mai 2016

H... n'était pas un professionnel de la bourse ; qu'il pouvait donc aisément, sous le seul prétexte de donner de la trésorerie au GOG pour lui permettre de lever les titres, faire passer aux yeux de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00732

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

société SEGULA devant le tribunal de commerce de Nanterre et de l'arrêt rendu par la cour d'appel de Versailles le 2 avril 2013, (pièces 5 et 6 de l'intimé), que Monsieur H..., atteint d'un cancer à la gorge

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10155

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

GO..., domicilié [...] , 365°/ à M. WW... YD..., domicilié [...] , 366°/ à M. PV... VS..., 367°/ à Mme HX... LX..., domiciliée chez Mme GV... CG..., [...] , 368°/ à M. BF...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200702

Cassation

1 juillet 2021

1 juillet 2021

personnellement subis par Mme [Q] : "coups, morsure, brûlures de cigarettes volontaires (une cigarette enfoncée sur sa cuisse pour l'éteindre), menaces physiques et morales (pincements, couteau sous la gorge

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01701

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

espèces, hôtel, argent), Y... ne disposant à titre personnel d'aucune ressource ; qu'il lui procurait des véhicules, lui demandant de prendre « la Mégane » pour se rendre en Belgique ; qu'à l'occasion du « go

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11130

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

nombreuses reprises, nous recevons des clients en continu dans notre cabinet ; il n'est donc pas admissible que tes collaborateurs, en l'occurrence Madame H... se permette de faire du bruit, de rire à gorge

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00408

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

E... et F..., que la circonstance qu'il l'ait fait par téléphone, en expliquant qu'une prochaine intervention chirurgicale pour un cancer à la gorge obligerait à reporter son audition, ne saurait invalider

Source officielle
CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Jules I... comme passager et qu'il l'avait regardée puis avait mis sa main en travers de sa gorge comme un signe de menace ; qu'il résulte du dossier d'information que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01735

Cassation

11 septembre 2018

11 septembre 2018

naturalisé avant le 1er juin 1947, comme l'indique le catalogue de vente ; Que, s'agissant des oiseaux ibis rouge, milan à queue fourchue, milan des marais, milan à long bec, buse cendrée, caracara à gorge

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00544

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

B..., pris en qualité de liquidateur, domicilié en cette qualité 35 impasse des Rouges Gorges, 83210 La Farlède, 10°/ à la société Centennial International Company (CIC), dont le siège est centre d'affaire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01691

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

autres partenaires représentant 17,3% du chiffres d'affaires de l'ingénierie de formation ; que cette insuffisance de la diversification de la clientèle ne saurait en tout état de cause conduire à gommer

Source officielle

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GORSE & CO

SIREN 504378118Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

15/09/2026

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Créations

GORSEN, Liz Kim Nina

SIREN 849391420Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

13/09/2026

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Modifications diverses

SCI ARMAN GORSSE IMMOBILIER

SIREN 987373230Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

11/09/2026

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Radiations

GORSE, Jonathan

SIREN 750100596Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

03/09/2026

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Procédures collectives

ETABLISSEMENTS DIONNET ET GORSE

SIREN 339457426Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

31/08/2026

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