X..., Louis, Gilbert Z..., 2 / Mme Nadine, Mathilde, Louise Z..., née A..., demeurant ensemble à Lille (Nord), ...Hôpital Militaire, 3 / M.

Claude, Maurice X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1992 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Nadine Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation

Jean-Charles X..., 2 / Mme Nadine X..., demeurant ensemble à la Ferme de la Borde-aux-Bois à Jouarre (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1990 et d'un arrêt rendu le 6 mars

Michel E..., 3 / de Mme E..., née Nadine D..., demeurant ensemble route de la Diote à Minet (Bouches-du-Rhône), 4 / de la société à responsabilité limitée Entreprise Tollari et compagnie, dont le

liquidateur de la société anonyme La Roumade, domicilié à Angoulème (Charente), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de Mme Nadine

dont le siège est rue Lamartine à Saint-Dizier (Haute-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dizier (section industrie), au profit de Mme Nadine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine Y..., épouse X..., gérante de la société

John, Brian Z...,, 2 / de Mme Nadine A..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., 3 / de la SPRL de droit Belge Z...

Thierry C..., demeurant ... 1113, 93130 Noisy-le-Sec, 6 / Mme Nadine D..., demeurant ... 443, 77400 Thorigny-sur-Marne, 7 / M. Gilles E..., demeurant ...

Avocat : la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano Ordonnance : 61775 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS, AGNÈS MOUILLARD, PRÉSIDENT DE LA CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, ASSISTÉE DE NADIA

Nadine née le [...] à Carnières demeurant [...] pour les cautions du crédit brasseur Inbev et au Crédit Agricole, prêt contracté par la Sarl Au Terminus.

de La Réunion, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 4 octobre 2017 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Denis de la Réunion, dans le litige l'opposant à Mme Nadia

Naudin, greffier en chef au service de documentation et d'études, Mme Petit, avocat général et Mme Tardi, greffier en chef.

Le moyen reproche au jugement attaqué d'AVOIR débouté Messieurs Patrick X..., Yves Y..., Brendan D..., Cyril E... , Tommy C..., Jean-Michel F... , Erick G... , Mesdames Sophie Z..., Eliane A..., Nadia

A MIS AU MONDE, LE 18 DECEMBRE 1971, UNE FILLE, PRENOMMEE NADIA, QU'ELLE A RECONNUE ; QU'ELLE L'A VOLONTAIREMENT CONFIEE, LE 7 JANVIER 1972, AU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; QUE, LE 4 MARS 1975

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Nadine

découvert début 2003 ; qu'à la suite de l'assignation en référé-expertise faite par la coopérative Saveol, des conclusions ont été signifiées à cette société par l'EARL Labat André, l'EARL Le Gall Michel Nadine

Henri C... et de Mme Nadia C..., compagne de M.

une offre de preuve dans les délais et formes prévus par l'article 55 de la loi du 29 juillet 1881 ; qu'il résultait d'attestations délivrées en copie à cette occasion, rédigées par Christophe Z..., Nadia

AYANT MIS EN VENTE DES HARICOTS NAINS QU'IL AVAIT QUALIFIES DE SUPERPRODUCTION Y... AURAIT PORTE ATTEINTE A LA MARQUE -SUPERPRODUCTION Y... DEPOSEE PAR Y...