Monsieur E... dès lors qu'elle n'avait pas été attraite aux opérations d'expertise, aucune des parties ne l'ayant assigné en référé aux fins de lui rendre commune l'ordonnance du 27 novembre 1996, nommant

[T] a trouvé une comptabilité défaillante et qu'il a par la suite tenté d'y remédier en embauchant un comptable et en nommant un nouvel expert-comptable », mais qu' « il n'en demeure pas moins que les

salariés ou anciens salariés, - que c'est à tort que le tribunal a confirmé le redressement relatif à des primes non encore individualisées et versées par un employeur à une compagnie d'assurance en notant

constatés mais la solidité ou la destination de l'ouvrage n'est pas pour autant compromise ; - 29 Un "défaut de parallélisme des fermes avec les murs et du parallélisme des fermes entre elles", l'expert notant

l'abri de jardin créé un angle mort sur le paysage et l'horizon et que les vues se trouvent réduites pour ne plus embrasser l'ensemble du paysage au sud ; qu'il rappelle l'inesthétisme du mur non crépi notant

diplôme de cadre de santé, il est interdit à un cadre de santé d'encadrer ou de former des professionnels d'une filière n'ayant pas la même origine professionnelle ; qu'en ne recherchant pas si, en nommant

demandeurs ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 199 du Code de procédure pénale : " en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt (page 3, dernier alinéa) que Me Novion

ressort de ces témoignages circonstanciés que Monsieur [F] confiait régulièrement à Madame [I] des tâches qui ne relevaient pas de ses attributions, qu'il la dénigrait lors de ses absences en la nommant

ses responsabilités, alors même que la Société Jas Hennessy & Co lui avait clairement indiqué aux termes du courrier du 4 octobre 2011, abandonner la proposition de modification du contrat tout en le nommant

Par ailleurs, l'expert B... a précisé que le suivi des soins avait été respecté par le Dr V..., notant que celui-ci avait pris en compte les morsures et les problèmes de mastication de Mme I..., en lui

X... était bien fuyarde ; qu'elle avait été à l'origine d'un dégâts des eaux en 2008 ; qu'elle avait ensuite été bâchée, l'expert notant toutefois qu'il s'agissait d'un dispositif provisoire maintenu en

Cette contestation préexistait dès lors que le juge de la conciliation a refusé de statuer sur les crédits mobiliers en notant que "le mari devait démontrer leur caractère commun", Il s'en déduit que

mauvais état des bois un phénomène inhérent à toute maison ancienne ; que sur le défaut d'étanchéité, l'expert a constaté des infiltrations dans les combles qu'il attribue à la vétusté de la toiture en notant

En parallèle Zolux a renforcé le management de ses équipes régionales en nommant six responsables commerciaux régionaux" ; que la cour relève que dans cet article alors qu'y est détaillé, jusqu'à préciser

K... en sa qualité de gérant associé, nommant en qualité de gérant en remplacement de M. K..., gérant nommé lors de la constitution de la société et démissionnaire, M.

constatait que la SA Latécoère, défenderesse à la demande de provision, n'avait pas été convoquée par le greffe, seul le requérant et tous les représentants des parties à la décision du 13 juillet 2015 nommant

apos;enregistrement est clairement défini avec possibilité de corrections en cas d'erreur ; que la société Eutherapie soutient que de nombreuses fausses déclarations ont été faites par Mme [L] en notant

[R], victime d'un accident du travail le 16 mai 2003, pouvait être consolidé le 30 septembre 2011 de la rechute du 30 juillet 2008, notant que pour rappel « le syndrome dépressif a été déclaré non

qu'ultérieurement dans le dossier de la patiente ; que l'expert souligne que le docteur Z... a insisté sur la nécessité impérieuse de l'intervention sans pour autant insister sur le potentiel de malignité mais en notant

.. dans sa dernière attestation, la première attestation a été recopiée (ou dictée en considération des fautes d'orthographe multiples), comme le souligne à juste titre le mandataire liquidateur en notant