. ; en cours de délibéré, PC TRANS fait savoir que le docteur Z..., désigné amiablement entre les parties, a déposé son rapport ; il convient de constater que Ghyslain Y... se désiste de ses demandes

démarquer"; que ce faisant le Front National tend à promouvoir son image" et que la distorsion entre le sujet des articles et la teneur des réponses dénature le droit de réponse qui n'est pas une tribune

établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, a reçu mission des autorités égyptiennes, d'aider aux fouilles auxquelles l'organisation des Antiquités égyptiennes était en train

Y..., titulaire d'un permis de chasser validé dans le département de l'Ariège, a été verbalisé le 31 octobre 2015 par un agent de la fédération départementale de l'Aude alors qu'il était en train de chasser

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 13 novembre 2018), un accident est survenu sur un passage à niveau en République dominicaine entre un train de la société Central Romana Corporation Limited (la société Central

ville de Garges-les-Gonesse, un tract syndical mettant en cause le maire de la commune, Nelly X..., sous la forme d'un personnage de bande dessinée appelé "Sa majesté", la représentant, notamment, en train

publics par nature, ont constaté la présence d'appareils de jeux identiques à ceux précédemment saisis et ainsi recueilli des indices laissant penser que le délit d'exploitation illégale de jeux était en train

Le 28 novembre 2013, la société Guintoli a conclu avec le groupement d'intérêt économique Oc'Via construction (le GIE), chargé de la construction de la ligne de train à grande vitesse [Localité 5]-[Localité

Trabut I..., demeurant Uturoa, Raiatea (Polynésie Française), 37 / de Mme M..., Alice, dite Lisette, Vernex, divorcée J... de Marigny, demeurant lieudit Pic Rouge, Papeete (Polynésie Française),

s'ensuit que toute formule de renvoi ou de référence à des écritures précédentes ne satisfait pas aux exigences du texte et est dépourvue de portée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Trans

l'arrêt attaqué, que l'Union des banques pour l'équipement, nouvellement dénommée Loxxia-Crédit, puis Lixxcrédit (la banque) à consenti, par acte du 24 mars 1982, un prêt de 280 000 francs à la société Trans-express

Alain Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers et mandataire-liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Trans european airways France (Z...

2010, il avait demandé des renseignements à l'assurée afin de finaliser un avenant au contrat d'assurance relatif aux occupants que celle-ci voulait y installer et qu'à la date du sinistre, il était en train

l'infraction, alors que, toute provocation à la commission d'une infraction étant prohibée et l'intervention de l'agent ne pouvant avoir pour effet que de révéler des infractions déjà commises ou en train

palettes mais pas pour attiser le feu ; Alexandre X... a affirmé être resté dans le hall d'entrée alors que Mme Z... l'avait vu sortir de l'atelier ; il résulte de l'ensemble de ces éléments et du train

. ; qu'il s'avère que cette thèse était confirmée par le mari de Régine B... et le secrétaire comptable de l'entreprise ; " que cependant les investigations sur les comptes et le train de vie des époux

victime de coups ; que des témoins ont confirmé que ces coups avaient été portés par Bakta X..., notamment à l'aide d'une barre en métal ; que Bakta X... soutient qu'elle aurait surpris Séverine A... en train

. ; que l'héroïne achetée en Hollande par Z... et livrée par ce dernier à Paris à Rhida Abidi et à Nadia Y... était acheminée sur Marseille où elle était écoulée, cachée dans des véhicules mis au train

l'attitude de Charles Y..., alors qu'il résulte des éléments de la procédure qu'il n'a jamais eu l'intention de pénétrer dans l'immeuble et que, lorsqu'il a été atteint par la deuxième décharge, il était en train

/Y... pour le trafic de stupéfiants et du train de vie élevé que son ami menait (vacances à Saint-Domingue) ; que Marc Y... a confirmé l'importante implication de Didier X... dans le trafic, tant devant