voulu ceinturer Isabelle Z... pour l'empêcher de quitter les lieux, que la jeune femme s'était débattue, qu'il avait été rejoint par Yannick A... lequel avait retenu la jeune femme en la tenant par le bras

. ; qu'il a formellement été mis en cause par son ami Mattéo A... comme étant le bras droit de Jean-Luc B... qui réceptionnait pour le compte de ce dernier la drogue venue d'Amérique du Sud ; qu'il est

X... dans les liens de la prévention étant précisé qu'il résulte des déclarations concordantes des policiers interpellateurs qu'il a refusé de se laisser menotter en ramenant ses bras sous son corps ;

La société [...] est propriétaire des lots n° 1 et 2 situés au rez-de-chaussée et au premier étage de cet immeuble, exploités par Mme Y... à l'usage de bar-brasserie, dans lesquels celle-ci a fait installer

. ; que, depuis le mois d'octobre 1992, la société Le Meunier exploite, également en qualité de locataire et dans le même immeuble, une double activité de café-restaurant-brasserie, d'une part, et de traiteur

comprenant, au rez-de-chaussée, un magasin, une arrière-boutique et un logement, l'ont donné en location à usage commercial à la société "Le Bullier" qui exploite dans les lieux un fonds de café, brasserie

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 16 décembre 2020), la société Baraka, cessionnaire d'un fonds de commerce de café bar brasserie restaurant spectacles, exerce son activité dans des locaux donnés à bail par

Villepinte, Bolton Solitaire SA, 11 avenue Dubonnet, 92400 Courbevoie, Laboratoires Vendôme, impasse des Boussenots, 21801 Quetigny, SC Johnson SAS, 10 rue Saint Hilaire 95310 Saint Ouen l'Aumône, Brasserie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marguerite X..., demeurant à Bram (Aude), ..., agissant tant à titre

Giverdon immobilier, syndic du syndicat des copropriétaires Centre jour des bergers (le syndicat), était débiteur, après arrêt du compte, en intérêts au taux conventionnel, la société Banque Rhône-Alpes (BRA

Sylva, âgée de 16 ans et demi, a traversé à pied une autoroute, en portant dans ses bras sa soeur, âgée de 4 ans ; que les deux enfants ont été mortellement blessées par un véhicule conduit par M.

2022), la société Liebherr France, aux droits de laquelle vient la société Liebherr distribution et services France (la société Liebherr), a vendu une pelle équipée d'un système de pesée intégré au bras

X..., engagé le 1er juin 2010 en qualité de négociateur VRP multi-cartes à temps partiel et choisi par la sociéte Bram immobilier, a été licencié le 12 octobre 2010 pour faute grave ; qu'il a saisi la

ainsi que de détention de marchandises réputées importées en contrebande ; " aux motifs repris des premiers juges que le 19 février 1998, un dispositif de surveillance était dressé aux abords de la brasserie

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 mai 2012), que le Groupement foncier agricole Zaffani (le GFA) a donné à bail le 9 novembre 2004 à la société Carlier

présentation sous forme de vaporisateur est banale en pharmacie et même en parfumerie, la cour d'appel retient aussi qu'il était aisé pour un professionnel de ce secteur de réaliser un produit comme Brume

Alexis Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 2000 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de la société Brasserie Georges V, dont le

Bellifontaine) lui a versé certaines sommes sans qu'aucune action ne lui soit cédée avant la mise en liquidation de cette société ; qu'elle s'est également portée caution au profit de la société Brasseries

[L] (les vendeurs), d'autre part, afin de prendre le contrôle de la société par actions simplifiée Braaxe, dont le président était M. [O]. 2.

n° C 21-23.247 contre l'arrêt rendu le 30 juin 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Hitachi Astemo France, anciennement dénommée Foundation Brakes