Christian X..., domicilié [...]                                           , 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [...]                              , défendeurs à la cassation ; Vu la communication

de la limite séparative résultant du procès-verbal de bornage contesté établi par Monsieur Christian A... le 28 avril 2010, « jusqu'au pied de la maison X... » et il ressort tout aussi clairement de la

Christian A..., docteur en droit et avocat, ancien Bâtonnier de LAUSANNE, ainsi que des extraits du code des obligations qui y sont joints, que le conseil d'administration de la société anonyme représente

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré irrecevables les demandes de Monsieur Christian X... fondées sur l'atteinte au principe d'égalité de traitement et tendant au paiement de rappels de

pourvoi formé par : - LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 12 mars 1996, qui, dans la procédure suivie contre Christian

(Meurthe-et-Moselle), 51°/ Madame Marie-Thérèse ZM..., demeurant ... à Aulnois-sur-Seille, Delme (Moselle), 52°/ Madame Bernadette ZC..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Christine

Christian Z..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 18 septembre 2018, où étaient présents : M.

Christian Z..., domicilié [...]                                        , 4°/ à M. Alexandre A..., domicilié [...]                  , 5°/ à M.

Y... aurait prorogé la durée de son offre d'embauche au-delà de cette date ; Qu'en statuant ainsi, alors que l'écrit qui précise l'emploi proposé et la date d'entrée en fonction constitue une promesse

; que cette insuffisance de motif s'accompagne d'un doute sérieux sur l'exactitude du motif mentionné dans la lettre de licenciement qui n'est pas en adéquation avec celle qui convoquait Monsieur Christian

Tom A..., Suravenir assurances, Mme Anne-Christine B... : Attendu que M. Hervé A..., M.

a privé sa décision de base légale au regard des articles 1229 du Code civil et 40-2 du décret du 7 avril 1928, réorganisant l'administration de la justice en NOUVELLE-CALÉDONIE, modifié par la délibération

CHRISTIANE, EPOUSE A..., DU CHEF DE BLESSURES INVOLONTAIRES, N'A PAS ENTIEREMENT FAIT DROIT A SES DEMANDES ; VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE, EN DEFENSE ET EN REPLIQUE ET LE MEMOIRE RECTIFICATIF

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR dit qu'à titre de prestation compensatoire Christian Y...sera tenu et en tant que de besoin condamné à verser à Marianne X... un capital de 80. 000

CHRISTIAN, - A... MIGUEL, - B...

Christian X..., 2°/ Mme Danielle Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 18 mai 2017 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre D), dans le litige les opposant au

Alexandre F... et Mme Christiane E..., par MM. Z... H... A..., I... D... A... et B...

PREMIER MOYEN DE CASSATION PRIS DE CE QUE lors des débats et du délibéré de la cour étaient présents messieurs Christian Borel et Robert Fassouliadjan juges consulaires au tribunal de commerce de Vienne

Christian, la société KPMG, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle, en date du 13 février 2007, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Claude Y... pour