la société avait ajouté à sa récolte la vendange vendue dans les mêmes conditions par Paul Z..., celle représentant la part apportée par Gérard X... en se prévalant d'un bail fictif, et du vin d'AOC rosé

                                   , 9°/ à la société ECK, société à responsabilité limitée, dont le siège est chez la société CBC, Résidence Poinsettia, 53 Tour B...         , [...] , 10°/ à la société Roda

Rigobert Clébert XS..., 25 / Mme Rose Ana XS..., 26 / Mme Gilberte Claudine YB..., 27 / Mme Mathilde YE...

Jean-Pierre K..., dmeurant ensemble ..., 16 / de la société Rossi, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 17 / de la société Sermat menuiserie et aluminium, dont le siège est

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : N 21-25.418 Demandeur : la société Rosa Dila Défendeur : la société Hawai Requête n° : 762/22 Ordonnance n° : 90042 du 12

domicilié ès qualité en la mairie de ladite commune, en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1986 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la société civile immobilière PIETRA ROSSA

Madame Lucilia GOMES, demeurant 23, boulevard Paul Cuny, Sélestat (Bas-Rhin), 18°/ de Madame Ojuimermina MACHADO, demeurant 17, route de Sainte-Marie-aux-Mines à Sélestat (Bas-Rhin), 19°/ de Madame Rosalie

François YD..., demeurant lotissement Pietra Rossa, ..., 37 / de M. Nicolas, René XY..., demeurant ..., 38 / de M. Victor V..., demeurant ..., 39 / de M.

B..., André, Jean, Baptiste A..., demeurant lieudit "Le Pont Neuf" à Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire), 2 / Mme Marie-Rose A..., née Martin, demeurant lieudit "Le Pont Neuf" à Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire

(Gironde), 3 / Mme Marie-Rose C..., née E..., demeurant ..., 4 / M.

Louis Z..., 2 / de Mme Rose-Marie A..., épouse Z..., demeurant ensemble à Villefranche-sur-Saône (Rhône), ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE : 1 ) de M.

Michel Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1995 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 2e section), au profit : 1°/ de Mme Marie-Jeanne, Paule, Rose B..., épouse Y.

Rosa, gérante de la société à responsabilité limitée Alaric (la société) s'est portée, de façon illimitée, caution solidaire des engagements de la société envers la Banque populaire de la Côte d'Azur (

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: U 21-19.099 Demandeur: la société Plomberie Dom Défendeur: la société Rosa Fe Requête n°: 143/22 Ordonnance n° : 90883 du

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, RUFFEL A, D'UNE DECHARGE DE FUSIL DE CHASSE DONT IL ETAIT PORTEUR, INVOLONTAIREMENT BLESSE DE ROSA

SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur [J] de sa demande de rémunération pour sa gestion du Grand Hôtel de CALA ROSSA ; AUX MOTIFS QUE l

suivant : Sur le rapport de Mlle le conseiller référendaire CARON, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI

X..., la société Raymo et la société Rosa Fé aux dépens d'appel et de cassation ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.