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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

other

ECLI:FR:CCASS:2009:EV036

Cassation

29 juin 2009

29 juin 2009

Les lésions sur la face et les genoux étaient compatibles avec une chute en avant.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201516

Cassation

13 décembre 2018

13 décembre 2018

ne s'est pas ouvert à cette difficulté à l'expert ; que l'expert a relevé l'existence de douleurs à la cheville en terrain irrégulier, lors de stations debout prolongées, ou marche prolongée ; que le genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200797

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

longues et difficiles mais que Monsieur [S] [G] ne les réalisait pas avant l'accident ; * sur les accouchements : que ceux-ci peuvent dans certains cas exiger des gestes particuliers comme mettre un genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10298

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

spasmophilie qu'elle lui avait révélé, qui aurait dû le conduire à la prudence et à la mesure ; si les gestes à connotation sexuelle (tentative d'embrassades, affleurement de la taille, emprise des genoux

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00367

Cassation

27 mars 2018

27 mars 2018

eu à faire face à une trentaine d'interventions chirurgicales pour être finalement, au bout d'un an, amputé de la jambe droite, en deux temps, une seconde amputation lui étant pratiquée au-dessus du genou

Source officielle
CC

other

60793b3d9ba5988459c3c7d4

Cassation

20 novembre 2002

20 novembre 2002

l'impossibilité technique de comparer des lettres tracées par une personne écrivant dans les conditions de la calligraphie avec d'autres écrits réalisés, sur un support vertical avec du sang, par un scripteur à genoux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01755

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

MAIS MUTATION PROPOSÉ / TOUTE MANUTENTION LOURDE (SURTOUT SI RÉPÉTITIVE) > 10 KG, LA MARCHE EN TERRAIN IRRÉGULIER, LA MONTÉE-DESCENTE D'ESCALIERS, LE TRAVAIL SUR ÉCHAFAUDAGE, SUR ÉCHELLE EN POSITION À GENOU

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100654

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

1995 ; que Monsieur Y..., âgé de 76 ans, justifie par ailleurs de sérieuses difficultés de santé puisqu'après une intervention chirurgicale liée à un cancer du côlon, il a dû subir une arthroscopie du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11321

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

à privilégier »), de la visite du 2 octobre 2012 constatant une aptitude avec conduite des PL et engins et demandant de « privilégier la conduite si possible, en évitant les travaux accroupis ou à genoux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110643

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

médecin généraliste, en date du 1er septembre, quelle présentait à l'examen « des contusions au niveau du cou et de l'épaule droite, des marques d'hématome cervical, des érosions cutanées à la cheville et genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210456

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

. : -hypoacousie bilatérale, - bronchite chronique, - hypertension artérielle ; - diabète de type II, - maladie arthrosique atteignant le rachis et les genoux , - pyélonéphrite récidivante avec des crises

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100433

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

spécialité métrologie, automatique et électronique, d'un diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure des sciences et techniques de l'ingénieur, option cybernétique ; qu'il est l'inventeur d'une prothèse du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201578

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

principalement sur l'aggravation physiologique décrite par certificat médical du Dr A... en date du 4 octobre 2010, liée à une gonarthrose droite justifiant la mise en place d'une prothèse totale du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200045

Cassation

13 janvier 2012

13 janvier 2012

; que s'agissant du cas de Christian C..., dont il est établi qu'il avait, consécutivement à un accident de travail survenu le 5 septembre 1987, présenté une rupture du ligament croisé antérieur du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201121

Cassation

21 juin 2012

21 juin 2012

Elles montrent une mobilisation satisfaisante de la hanche et du genou après prothèse totale de hanche.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100192

Cassation

17 février 2010

17 février 2010

Mme X... garde Alice sur les genoux toute la durée de la visite si quelqu'un d'autre ne propose pas de jeux ; son discours est très stéréotypé.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200038

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

mortier pour l'installer dans un endroit dégagé, que Julien Z... a allumé la mèche et croyant avoir échoué a tenté de la rallumer ; qu'à ce moment la bombe a explosé alors que les deux jeunes étaient à genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00909

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

ainsi qu'a tout poste de travail dans l'entreprise, le medecin preconisant un travail administratif apres formation en tout cas sans aucune manutention de charges lourdes ; sans travail a genoux

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR04142

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

une distance légèrement supérieure à dix mètres provenaient de l'arrière et de la gauche de la victime et l'ont touchée l'un au niveau du haut du bras et du thorax gauche et l'autre dans la région du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210077

Cassation

20 janvier 2022

20 janvier 2022

[M] ne lui permettait pas de voyager, du 1er novembre 2013 au 12 décembre 2013, le patient étant très gêné par une douleur importante du genou droit, une douleur rachidienne avec impotence fonctionnelle

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/01/2026

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Modifications diverses

LE VEGETAL EN DIRECT, MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

23/03/2023

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Créations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

15/11/2022

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Procédures collectives

BOUKERMA GENDOUZ, Myriam

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire

22/11/2012

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