avait bien été de fait partagées et échangées, et que chaque partie en avait pris possession ; que le constat établi décrit un terrain non clôturé, avec une "limite symbolisée par un fil de couleur jaune

) et à un site de magazine féminin (Elle.fr) ; que ces connexions à ces différents sites s'établissent à plus de 10 000 sur la période considérée, exclusion faite des connexions à Google, aux pages jaunes

rouge au plan du rez-de-chaussée ci-après annexé " et que le lot n° 21 comprend notamment le " droit à la jouissance exclusive du jardin situé dans le prolongement de la terrasse et tel que délimité en jaune

sur le plan du 2 avril 1965 ; qu'ainsi, l'expert B... indique en page 14 de son rapport : « La construction, séparée en deux par la limite proposée entre les points J2 et K de l'annexe 7, figure en jaune

intégration dans une base de données ; qu'en l'espèce la constitution par la SAS Réseau Fleuri « Flora Jet » de ses deux bases de données à partir de nombreux annuaires professionnels ou autres (pages jaunes

X... assurait, le mercredi 31 mars 2004, le service de la ligne C des Cars Jaunes (concédée à la SETCOR par le département de la Réunion) ; que 2 passagers s'exprimant dans une langue étrangère sont montés

cigares de luxe et les chaussures ; que ces différences sont d'autant plus importantes pour la marque semi-figurative COHIBA n° 1.480.417, dans la mesure où aucun de ses éléments distinctifs, damier jaune

SECHOIR ; QUE LES INDICES D'AMORCE D'UNE DECOMPOSITION DU PRODUIT Y ETAIENT DECRITS TELS QUE APPARITION D'UNE ODEUR NITREUSE CARACTERISTIQUE OU DE CHLORE, APPARITION DE VAPEURS NITREUSES BLANCHES OU JAUNES

Ces plannings informatisés portent mention en orange des jours de repos et en jaune des jours « fériés COS », identifiés ensuite à compter de juillet 2014 sous « RE ».

générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO), dont le siège est [Adresse 2], 8°/ à la Confédération générale du travail (CGT), dont le siège est [Adresse 5], 9°/ à l'Union des syndicats gilets jaunes

Il ajoute que la société AMKG rapporte la preuve que, peu avant qu'elle ne quitte la société AMKG, Mme [S] a organisé des rendez-vous avec des clients (Orangina, Pages jaunes, Nestlé Waters), qu'elle a

nom ou l'adresse mail de l'émetteur et/ou du destinataire le mot "Valeo", et plus particulièrement un courriel du 21 août 2018 ainsi que les pièces jointes dénommées "L43 EPL Nego Follows", "PI 2018 Jan

établi que cette pierre, à l'origine montée sur une bague au diamètre du doigt de la victime : " 60 ou 60 fort ", a fait l'objet d'une fiche de travail au seul nom de la prévenue, et d'un montage sur or jaune

cumul de la surface de la parcelle de Mme D..., devenue celle de la SCI Marleit, située en zone orange (aléas de mouvements de terrain et zone boisée et classé) - 2 178 m² - et la surface située en zone jaune

mairie, du commissariat et de la gendarmerie pour une indication générale ne permettant pas la vérification des diligences concrètes accomplies ; qu'ils précisent que la seule consultation des pages jaunes

transport daté du 15 décembre 2015, établi par l'agent enquêteur assermenté de la caisse primaire d'assurance maladie, contresigné par un salarié de la société, que ce dernier a reconnu que sa 'carte jaune

documents comptables sans examen visuel des stocks ; - qu'aucun document comptable ou mail ne décrivent la forme du bouchon : plat ou conique, - que les documents ne font que la distinction sur la couleur : jaune

pourvoi n° S 18-26.721 contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2018 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), dans le litige l'opposant à la société Solocal, société anonyme, anciennement dénommée Pages jaunes

son concubin, ayant désormais une activité d'agence immobilière ; qu'il produisait en preuve aux débats, un extrait du site internet « dirigeant.com » de février 2014, ainsi qu'un extrait des Pages jaunes

du signe "+", de la marque antérieure sont représentées dans une calligraphie particulière, les lettres étant en couleur bleu clair dégradé (à l'exception de la lettre "K" et du signe "+" de couleur jaune