X... devait être demandé sur les autres parcelles provenant de la division en 1985 du fonds des époux Julien Y..., en l'espèce la parcelle de Mme Y..., et constaté que le chemin d'accès existant offrait

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame F..., née Juliette B..., demeurant à Domptin (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le

BP 54, à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), 2°) de Madame Brigitte Y..., demeurant à Quincay (Vienne) Vouille, 3°) de Monsieur Julien Z..., demeurant ...

Emilio X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1997 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Julienne Y..., épouse X..., demeurant

Julien, domicilié à Pieusse (Aude) Limoux, 9°/ de M. Y... Henri, domicilié à Pieusse (Aude) Limoux, 10°/ de M. Y... Joseph, domicilié Villa de Gailhenc (Aude) Villegailhenc, 11°/ de M. Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte Y..., demeurant à Saint-Julien en Born (Landes), rue du Moulin, Lit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Anne Z..., demeurant la Dumonderie, Saint-Julien de Mailloc

conseil de prud'hommes de Tours (section activités diverses), au profit : 1°/ de Mme Marie-Claude A..., demeurant ..., 2°/ de Mme Nicole Y..., demeurant ..., prise en sa qualité d'héritière de Mme Juliette

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse X..., agissant ès qualités de soeur et tutrice de son frère majeure, Julien

Eric Z... et Mlle Juliette A... d'une part et la parcelle AA 17 d'autre part avaient été coupé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X..., demeurant Le Panoramic, 179, voie Julia, 06250 Mougins, en

laquelle il a droit en vertu de l'article 1094-1, laquelle peut atteindre un quart en propriété et trois quarts en usufruit ; Attendu que Georges Z... est décédé le 15 septembre 1980, laissant Mme Julia

JULIA SUR LA BANDE DE TERRAIN LITIGIEUSE ; QU'AINSI LA COUR D'APPEL, SANS ETRE TENUE DE SUIVRE LES PARTIES DANS LE DETAIL DE LEUR ARGUMENTATION, A, POUR DETERMINER LA PROPRIETE DU TERRAIN LITIGIEUX

Gisèle, demeurant 46, Hameau de Julia, à Sainte-Livrade-sur-Lot (Lot-et-Garonne), défenderesse à la cassation.

Guy Y..., 2 / Mme Julia X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 février 1999 par le tribunal de grande instance de Paris (chambre des ventes immobilières

Antoine X..., 2 ) Mme Julia X..., née Y..., demeurant ensemble ...

Julia, demeurant ... (Alpes de Haute-Provence), 2 / de Mme Y... Henriette, demeurant ... (Alpes de Haute-Provence), 3 / de M. Z...

X..., demeurant à Mougins (Alpes-Maritimes), les Hauts de la Colle, 533, voie Julia, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

est BP. 07, 01018 Bourg-en-Bresse Cedex, 14 / de la C.G.I., dont le siège est ..., 15 / de la Société Générale, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; en présence de : - Mme Julia

, dont le siège est Parc commercial du Moulin, ..., en cassation des jugements rendus le 16 mai 1994 et le 20 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de Brive (section commerce), au profit de Mme Julia