(Bouches-du-Rhône), en cassation de deux arrêts rendus le 25 octobre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18ème chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Maria Y..., née Navarro, demeurant Résidence

(Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 8 mars 1989 par le conseil de prud'hommes de Villeneuve Saint-Georges (section commerce), au profit de Mme Maria X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant Via Sans Francisco n° 52, Pesaro (Italie),

Victor X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Maria X..., épouse B..., demeurant

portée des éléments de preuve qui lui ont été soumis et qu'il a analysés, a constaté, sans inverser la charge de la preuve, qu'il résultait des pièces produites que M. et Mme Z..., qui résident à Santa Maria

Laurent F..., 2 / de Mme Paulette A..., épouse G..., demeurant ..., 3 / de Mme Muriel, Maria, Madeleine G..., demeurant ..., Le Clos du Midi, 91440 Bures-sur-Yvette, 4 / de Mme Louisette B...,

Sur les pourvois n8 D 90-40.843 à J 90-40.848 formés par : 18/ Mme Christine C..., demeurant ..., bâtiment 11 à Feyzin (Rhône), 28/ Mme Fouzia B..., demeurant ... à Saint-Fons (Rhône), 38/ Mme Maria

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Jocelyne X..., demeurant bâtiment J, n° 10, cité Croix verte, 71400 Autun, 2°/ Mme Maria

X..., 2 / Mme Maria Y... X..., demeurant tous deux ...

José Maria X...

Manuel Y..., 2°/ Mme Maria, Graciete X...

Robert X..., 2 / Mme Maria X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1995 par la cour d'appel de Grenoble (1e chambre civile), au profit de la Caisse régionale

Marta, épouse A..., parties civiles contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 13 septembre 2005, qui, dans l'information suivie contre Pierre B... du chef

MARIA ; AUX MOTIFS QUE « l'article R. 143-8 du code de la sécurité sociale dispose que: ‘Dans les dix jours suivant la réception de la déclaration (du recours), le secrétariat du tribunal en adresse copie

DES JUGES DE FOND, DAME A..., QUI DEVAIT ALORS RESIDER HORS DE FRANCE, EN RAISON DE SES ACTIVITES PROFESSIONNELLES, A, EN 1970, CONFIE AUX EPOUX B..., DEMEURANT A HOUDAN (YVELINES), SES DEUX FILLES, MARIA-CHARICLEE

X... à payer à Mme Y... une contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Francesca-Maria de 400 euros par mois et d'avoir débouté M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR ordonné le partage de l'indivision existant entre Monsieur Gil X... et Madame Maria A... relative à l'immeuble situé ..., cadastré LR 37, et d'AVOIR ordonné

K..., demeurant à Oyonnax (Ain), 138, cours de Verdun, 6 / de Mme Angéla G..., demeurant à Oyonnax (Ain), 59, cours de Verdun, 7 / de Mme Maria X..., demeurant à Oyonnax (Ain), ..., 8 / de M.