[E] [H] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-2, en date du 3 mai 2022, qui, pour outrage, rébellion, violences aggravées et fourniture de renseignements d'identité

X..., réveillé par les aboiements de son chien, a entendu des bruits, s'est levé et a pris une arme, pensant que quelqu'un tentait de voler des pièces du véhicule de son frère, garé devant son domicile

sur le questionnaire de santé avoir souffert d'une sciatique dans les cinq ans précédant sa demande d'adhésion au contrat d'assurance ; qu'il apparaît ainsi que le fait de porter une charge lourde a réveillé

X... a subi en 1985, lors d'une intervention au Liban, deux événements de nature traumatique qui se sont "spontanément amendés" ; que la symptomatologie s'est réveillée lors d'un second séjour en Bosnie

sexuelle avec elle après lui avoir administré une substance somnifère ; que rien ne permet non plus de douter de la crédibilité de Mme Z... qui a déclaré que c'était la pénétration vaginale qui l'avait réveillée

opératoire du vol de la clef du véhicule et de la carte grise, commis à son domicile, la nuit, sans effraction tandis qu'ils n'étaient que deux dans l'appartement et que la porte était fermée à son réveil

préméditation ; "aux motifs que les faits poursuivis s'analysaient en une véritable expédition punitive ; qu'en effet, le demandeur avait fait irruption dans le logement de la victime et qu'après l'avoir réveillée

ses déclarations, la responsable du magasin a trouvé Mme X... assise sur une marche d'escalier, qu'elle l'a aidée à se relever, et que celle-ci lui a déclaré qu'elle avait fait une chute qui avait réveillé

. ; Attendu, d'abord, que, contrairement à ce que soutient le moyen en sa première branche, il résulte des énonciations des juges du fond qu'après son réveil dans la salle d'opération, Melle Y... a été

Reveille, demeurant ..., 2°/ de la société La Médicale de France, société anonyme, dont le siège social est ..., 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Montpellier-Lodeve, dont le

X... s'endort vers 23 heures et se réveille vers 6 heures, sans réveil entretemps (rapport page 14) ; que par ailleurs, les experts ont relevé que Z...

cas en l'espèce pour ce qui concerne l'hôpital alors que la note du docteur C... jointe à l'expertise des professeurs E... et U... précise que : « l'enfant n'avait pas à sa sortie de SSPI (salle de réveil

sont 2 de vos collègues qui se sont réparties la tâche. 3) Mauvaise prise en charge d'un résident : La semaine du 13 février 2012, Alors qu'un résident de votre secteur a des difficultés à se réveiller

PREVOIR LA PARTICIPATION DE SON FILS A L'AGRESSION ET QUE RIEN NE LAISSAIT SUPPOSER QU'IL AIT PU INSPIRER A SON FILS UN SENTIMENT HOSTILE A L'ENCONTRE DE L'AUTORITE PUBLIQUE ET L'INCITER AINSI A LA REBELLION

différents témoins comme étant des actes de maîtrise, de contention ; qu'aucun ne parle de coups ; que X..., outre le refus d'obtempérer, a eu un comportement, constaté par certains témoins, qualifiable de rébellion

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 3 août 2017, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vol avec arme, tentative de meurtre aggravé et rébellion

E... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 4-11, en date du 17 janvier 2020, qui, pour participation à un groupement violent, vol aggravé et rébellion l'a condamné à six

demande du prévenu tendant à la confusion de cette peine avec celle de 4 mois d'emprisonnement prononcée le 26 juin 1989 du chef de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, outrage à agent et rebellion

en date du 12 janvier 1995, qui, dans les poursuites exercées contre José Z..., Kamel X... et Jean-Marc Y... pour vol avec violences, violences volontaires, outrage à agent de la force publique et rébellion

contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 22 janvier 2002, qui, pour menace de mort par paroles, outrage à personnes dépositaires de l'autorité publique, rébellion