Z... soutient que de façon régulière son droit à commission a été amputé de 0,5% sur les ventes effectuées sur internet ou sur catalogue ou parfois à l'occasion d'un vernissage, que parfois son droit a

le récit des deux entretiens préalables de Monsieur M... et de Madame U... dans le cadre de la procédure disciplinaire ; que, selon l'entretien de Monsieur M..., le contentieux est né en raison du catalogue

répressive dans les termes du droit commun … »'; qu'en l'espèce, il est constant que Monsieur X... a été engagé par la société MUSEE DE L'ORGANE en qualité de photographe pour la réalisation d'un catalogue

Mohamed Y..., demeurant Tour Catalogne 560, Le Grand Mail, appt 11, 1er étage à La Paillade (Hérault), Montpellier, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1993 par la cour d'appel de Montpellier

titulaire de la marque "La Pierrade", enregistrée en 1986 pour désigner notamment des appareils de cuisson, a fait assigner la société La Redoute en contrefaçon de marque, pour avoir présenté dans son catalogue

La Sarl Sekoya qui conteste la nouveauté du modèle litigieux produit au débat judiciaire des catalogues et des attestations.

irrecevable la demande de Monsieur X... tendant à voir condamner la société IDASS à lui payer une somme de 40.727 euros correspondant à 2,5 % du prix moyen des 30 premières coupes repliables du prix catalogue

au droit de suite, l'arrêt énonce qu'il n'est pas contesté que ces clauses ne se trouvent plus dans les conditions générales de vente de la société Christie's France, qui les a supprimées de ses catalogues

les témoignages de trois de ses revendeurs, après avoir testé le succès commercial de ces produits au cours de l'été 2000, Eric X... a commencé à diffuser auprès d'eux les modèles figurant sur son catalogue

un produit ou un service pour le montant qui s'y trouve indiqué ; que la société Tir Groupé achète en nombre ces " chèques-cadeaux " pour un prix inférieur à leur valeur faciale, les réunit dans un catalogue

articles 1927, 1928 et 1933 du code civil ; ALORS, 3°), QU'il est interdit au juge de dénaturer les documents de la cause ; qu'en relevant, pour écarter toute faute du dépositaire, qu'il résultait du catalogue

propre devenir; elles ne connaissent pas les consignes, les orientations, les marges attendues dans le cadre de cette activité» ;que la lettre en donne deux illustrations: - Sur la mise à jour d'un catalogue

la Société civile des producteurs phonographiques (la SCPP), organisme de gestion collective, représente plus de trois mille producteurs de phonogrammes dont elle défend les intérêts et gère les catalogues

proportionnelle stipulée à l'article 6 de la police d'assurances, selon laquelle à la souscription du contrat, le souscripteur devait déclarer la machine à sa valeur de remplacement par référence au prix de catalogue

. ; que, par acte du 14 août 1985, Mme Z..., soutenant que les deux peintures étaient, d'après le catalogue de M. Lee A..., apocryphes, a assigné M.

Textiles, et à la société Pasarela Textil du désistement de son pourvoi à l'encontre des sociétés La Redoute, ECG et Ottorose Textile Ltd ; Attendu que la société La Redoute a mis en vente dans son catalogue

collective de la distribution cinématographique était applicable, après la reprise par la société Europe images international de la société M5, la cour d'appel retient que la société Europe images gère un catalogue

outre, il est produit une lettre à son adresse à VIGNEUX en date du 22 décembre 2005 mais que cette lettre émane du service clientèle Jazz de la SOCIETE GENERALE et concerne des points cadeaux dans le catalogue

élus de ce plan initial, constituaient un nouveau plan ; qu'il résulte de ces constatations du jugement confirmé qu'il était exact que l'employeur n'avait pu offrir, dès le début de la procédure, un catalogue

B... a été licencié par la société CECA le 9 juin 1981 pour motif économique ; qu'un arrêt du 9 décembre 1982 devenu irrévocable a décidé que lui était applicable un accord dit "catalogue des avantages