que, d'une part, la cour d'appel, pour retenir la faute exclusive de la victime et écarter toute faute de l'autre conducteur, en se bornant à affirmer le caractère imprévisible pour un conducteur de voiture

X..., l'expertise effectuée par un centre de sécurité révèla que la voiture présentait d'importants vices, à la suite d'un grave accident suivi d'une réparation inacceptable ; qu'un second expert désigné

X..., qui circulait à motocyclette, a heurté la voiture le précédant, conduite par M.

désignés par le jugement du 30 septembre 1996 ont constaté que la microcéphalie de Jérôme est tout à fait compatible avec les séquelles que l'on voit habituellement après les anoxies dues aux accidents de voiture

[M] fait grief à l'arrêt de le condamner à procéder à la destruction sous astreinte de la partie de la plate-forme d'accès débouchant directement sur l'abri à voiture en terrasse implantée à moins de quatre

lâcher le canon et c'est là que le coup est parti" ; il a ajouté ultérieurement : " je pense sincèrement qu'il n'avait pas l'intention de tirer pour tuer ; il voulait surtout que nous sortions de la voiture

défense et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 14 juillet 2012, Mme Nathalie W..., épouse U..., au volant d'une voiture

pièces de procédure qu'Armando X... a traversé, hors d'un passage réservé aux piétons, le plus proche étant à environ 90 mètres, l'avenue Gabriel Péri à Bezons, sur laquelle se trouvait une file de voitures

A..., ayant Mme Lucas comme passagère et qui circulait dans la même direction; que Mme X..., blessée, est descendue de la voiture alors que M.

X... au service de la société Citröen, agence de Nice, depuis 1974, en qualité de mécanicien, a été licencié sans indemnité, le 15 juin 1981, pour avoir à l'occasion d'une réparation sur une voiture, omis

Y..., qui pilotait un cyclomoteur, a dérapé dans un virage, est tombé de son engin et a heurté la voiture de M. X... qui circulait en sens inverse; que, blessé, il a assigné M.

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 24 novembre 1991), que la voiture de Mme X..., qui circulait sur

; que si, en application de l'article L.132-8 du Code du commerce, la lettre de voiture forme un contrat entre l'expéditeur, le voiturier et le destinataire, il n'en demeure pas moins que celui-ci doit

X... qui circulait à motocyclette sur un chemin départemental à trois voies, a été heurté à l'arrière par la voiture de M. Y... qui circulait dans le même sens ; que, blessé, il a assigné M.

Karim X... a été blessé lors du choc avec la voiture d'une rame de métro qui, entrant en gare, n'était pas encore arrêtée : que des membres de sa famille et lui même ont assigné la RATP en responsabilité

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les quatre moyens réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 janvier 1998) que la voiture

pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mars 1993), que Mme X... qui circulait en ville sur une bicyclette a fait une chute et a été blessé; que, soutenant que la voiture

vitesse constaté dans la mesure où il est indiqué au procès-verbal qu'il n'existait pas de voies adjacentes entre le lieu de contrôle et le lieu d'interception et que la Mercédes rattrapait les deux voitures