position allongée de Mme Maud H. lors de la pause et alors qu'elle se trouvait elle aussi seule avec lui, lors de son service de nuit, pour s'allonger sur elle et mimer l'acte sexuel ; que celle-ci a senti

et n'a pas de connaissance en la matière, - qu'en avril 1982, date de l'accident, il avait 62 ans et n'était pas très habile, - que l'émotion aidant, en essayant de faire pour le mieux, il avait senti

identifié comme étant du sperme ; que Madame R. a toujours prétendu que lors de l'examen rectal, le docteur X... lui avait fortement comprimé les fesses et qu'elle avait eu une sensation de chaud avant de sentir

loi du 29 juillet 1881précitée, ne peuvent concerner le membre d'une collectivité dépourvue de personnalité juridique qui n'est pas suffisamment restreinte pour que chacun de ses membres puisse se sentir

d'enquête administrative relate que Monsieur Z... est arrivé à 21H30, qu'il a salué tous ses collègues présents de l'équipe de nuit, s'est rendu dans le local où se trouve une fontaine à eau, s'est senti

que celui-ci, employé subalterne et inexpérimenté, n'avait pas été correctement supervisé par ses employeurs et qu'après la signature de l'acte, les représentants légitimes de la société se seraient sentis

apprécier l'existence de difficultés économiques à une date postérieure au licenciement, une fois que les effets de mesure de réorganisation de l'entreprise ayant conduit au licenciement se sont fait sentir

[V] ; que contrairement à ce que soutient Mme [H], aucun élément ne permet d'infirmer les déclarations de ce dernier indiquant qu'il s'est senti menacé par le véhicule conduit par celle-ci, dans un contexte

CAUSE; QUE, D'UNE PART, SI DEUX DES PARTIES CIVILES OCCUPAIENT DES FONCTIONS ADMINISTRATIVES AU COMITE D..., CE FAIT NE PERMETTAIT PAS PAR LUI SEUL AUX JUGES D'EN DEDUIRE QU'ELLES NE POUVAIENT SE SENTIR

d'alcool sur un chantier et des dégradations sur un véhicule ; Qu'il a également été établi que A... possédait une parfaite connaissance des lieux où ont été commis les meurtres et notamment du sentier

E... faisait valoir qu'il avait procédé aux travaux de déblaiement, de remise en état des sentiers, qu'il avait agi en tant que maître d'oeuvre, en sollicitant notamment le permis de construire de la villa

même constat, l'huissier de justice avait relevé ; "nous nous sommes ensuite rendus dans le chemin n° 1...4 500 sacs ; les champignons sont avancés, abîmés, ils sont perdus, une odeur de moisi se fait sentir

H..., préparateur de commandes, a été victime d'un accident le 15 octobre 2008 à 8h30 lors duquel "il a senti une forte douleur dans le dos" "en manipulant un colis pour le positionner sur une palette"

d'autres sur le même secteur, comme itinéraire de randonnée sous le nom « [...]                  » ; que de plus fort par conséquent il apparaît que ce chemin, qui / figurait déjà sur une « Fiche Sentier

la fiabilité des propos de l'enfant, qui affirme que « X... », dont le prénom est connu de tous les enfants, a mis sa main à « la zezette », par-dessus la culotte et en dessous du pantalon, qu'elle a senti

parties ne conteste plus la qualification de chemin d'exploitation donnée par la cour d'appel le 27 septembre 2006, cette décision ayant l'autorité de la chose jugée pour elles ; que les chemins et sentiers

verbale puis des coups avaient opposé Samuel X... et ses amis à Jacques Y... resté au volant de son véhicule ; que Jacques Y... a expliqué que, confronté à l'attitude violente des cyclistes, il s'était senti

l'autorité municipale ; que tout chemin affecté à l'usage du public et présumé, jusqu'à preuve du contraire, appartenir à la commune sur le territoire de laquelle il est situé ; que les chemins et sentiers

hurlé avec lui ; que même si le père de la gérante avait tel qu'il le prétend, hurlé, il ne pouvait abandonner purement et simplement la station, sans même fermer le local, alors qu'il ne s'est jamais senti

se propose notamment : d'entretenir des relations étroites avec les syndicats et sections associés, d'assurer une action concertée de ces syndicats et sections, chaque fois que le besoin s'en fera sentir