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3 046 résultats pour « Jean Roger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/Jean-Luc X

613725a9cd5801467741f958

Cassation

29 janvier 1998

29 janvier 1998

Corinne, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date, du 25 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Jean-Luc X..., du chef

Source officielle

Page 39 sur 153

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Journal officiel
Modifications diverses

COLLOMBA, ROGER JEAN

SIREN 342122975Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/09/2026

Voir →

Créations

VANDEVELDE, Arnaud, Jean, Roger

SIREN 519057517Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

04/09/2026

Voir →

Modifications diverses

NOEL, Franck, Roger, Jean

SIREN 883783813Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

03/09/2026

Voir →

Créations

CAVRIL, Mathéo, Jean-Marie, Roger, Mickaël

SIREN 109302299Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

03/09/2026

Voir →

Modifications diverses

Vallois, Francois Jean-Luc Roger

SIREN 500145636Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

02/09/2026

Voir →

CC

cr

61372628cd58014677423608

Cassation

11 décembre 2002

11 décembre 2002

, ont été fournis successivement : le grand livre du 1er janvier 1999 au 28 février 1999 tenu par la société Clinique Les Roches Claires, le grand-livre du 1er mars 1999 au 31 décembre 1999 tenu par Roger

Source officielle
CC

soc

6137217bcd580146773f4208

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Roger YD..., demeurant ... à L'Hay-les-Roses (Val-de-Marne), 59°/ de M. Diego Chacon BR..., demeurant ... (Val-de-Marne), 60°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613721d8cd580146773f801c

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Jean F..., demeurant ..., 11°) de M. Roger G..., demeurant ..., 12°) de M. Calogéro H..., demeurant ..., 13°) de M. Hubert I..., demeurant Mercury-Gémilly à Albertville (Savoie), 14°) de M.

Source officielle
CC

soc

6137266bcd580146774256a1

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

Jean-Marc C..., délégué syndical, en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1993 par le tribunal d'instance de Valenciennes, au profit : 1 / de M. Jean-Marc E..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372630cd58014677423a21

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

Jean Z... (et non M. Y... comme énoncé par erreur dans l'arrêt), celle de 23 000 francs à M. et Mme A..., celle de 13 700 francs à M.

Source officielle
CC

civ3

61372178cd580146773f4095

Cassation

30 octobre 1991

30 octobre 1991

Roger E..., demeurant et domicilié ... (Bouches-du-Rhône), 6°/ M.

Source officielle
CC

comm

613723e7cd5801467740fa73

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Jean-Louis A..., demeurant ..., 4 / Mme Mireille B..., demeurant ..., 5 / M.

Source officielle
CC

cr

613724fecd5801467741a108

Cassation

6 janvier 1987

6 janvier 1987

X..., que peu après, une Renault pilotée par Antoine A... est survenue, suivie par une BMW, conduite par Jean Z..., laquelle a heurté à l'arrière la Renault qui freinait et qui, sous le choc est passée

Source officielle
CC

civ3

613721a5cd580146773f5970

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Jean-Louis XF..., 4°/ M. Jean XT..., 5°/ M. Antoine D..., 6°/ M. Georges YX..., 7°/ M. Roger E..., 8°/ M. Jacky M..., 9°/ M. Michel Z..., 10°/ M. Antoine XK..., 11°/ M.

Source officielle
CC

civ1

613721aacd580146773f5d2d

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Jean-Marie YO..., demeurant ... (Orne), 78°/ M. Bernard YP..., demeurant lotissement Jean AN... à Magny-le-Désert, La Ferté Macé (Orne), 79°/ M. Pierre YQ..., demeurant ...

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comm

613721d1cd580146773f7aef

Cassation

26 janvier 1993

26 janvier 1993

Jean-Pierre YW..., demeurant à Montreal duers (Gers), 1018/ M. Jean-Claude XV..., demeurant à Mezin (Lot-et-Garonne), Saint-Pé Saint-Simon, 1028/ M.

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f291

Cassation

2 avril 1998

2 avril 1998

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 17 mars 1997, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement dont

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cr

6137258dcd5801467741eb74

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

SIMON, les observations de Me Le PRADO et de Me ROGER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...

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CC

cr

613725b2cd5801467741fd95

Cassation

15 octobre 1997

15 octobre 1997

Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 3 décembre 1996, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui pour vidange d'un plan d'eau sans

Source officielle
CC

civ2

613720e7cd580146773ef5d3

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Jean-François, - Monsieur I... Jacques, - Monsieur LEFUR L..., - Monsieur B... Pierre, - Madame Z... Marie-Dominique épouse T..., - Madame V... Isabelle, - Monsieur X...

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CC

civ3

613720bdcd580146773ee00f

Cassation

13 janvier 1988

13 janvier 1988

(Haute-Garonne), 2°/ La société JEAN CAMPUZAN, société anonyme dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ1

613721f1cd580146773f8eb7

Cassation

27 mai 1993

27 mai 1993

Jean-Pierre Y..., né le 12 décembre 1922 à Vienne (Autriche), de nationalité française, 28) Mme A...

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CC

civ3

61372225cd580146773fa9e0

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Jean, Raymond X..., demeurant à Saint-Ouen Iton, l'Aigle (Orne), campagne de Malhubert, 3 / de M. Jean A..., demeurant à Chandai, l'Aigle (Orne), ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

comm

613721d5cd580146773f7dd5

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

Jean-Claude Y..., demeurant à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 mai 1993, où étaient présents : M.

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