Y..., que pour justifier l'investissement dans l'acquisition d'une machine de prototypage rapide permettant le lancement de la société, il a fait miroiter aux associés un marché avec la société PSA et

de 999 957,52 francs, et comme entreprise principale pour l'autre partie ; qu'en février 1995, une procédure d'appel d'offres restreint pour l'entretien et l'amélioration des voies communales a été lancée

I...Y..., gardien de la paix, s'est lancé à la poursuite d'un individu recherché, J...

R... épouse Q..., tous deux domiciliés [...] ), 3°/ au responsable du service des impôts des particuliers de Saint-Germain-en-Laye Sud, comptable public, agissant sous l'autorité du directeur départemental

rendue en la forme des référés par le président d'un tribunal de grande instance (Saint-Denis de la Réunion, 23 avril 2015), que la Société d'économie mixte d'aménagement et de construction (la SEMAC) a lancé

réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'au mois de novembre 1993, sous la rubrique "Quoi de neuf", l'hebdomadaire VSD a publié un article intitulé "d'or et de légèreté" consacré au lancement

résulte de l'arrêt attaqué qu'au mois de janvier 1994, sous la rubrique "Quoi de neuf", l'hebdomadaire VSD a publié un article intitulé "Chesterfield Originals, le goût de l'Amérique" consacré au lancement

un groupement de commande conclu avec l'établissement public SNCF mobilités, auquel a succédé, le 1er janvier 2020, la société SNCF voyageurs, société anonyme à capitaux exclusivement publics, a lancé

sa volonté de résilier la convention les unissant, la société CMD l'a assignée en paiement de dommages-intérêts ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt, après avoir relevé que le lancement

Wyon, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre, et M.

pendre une échelle de pilote le long de la coque ; que la mise en oeuvre d'aucun de ces moyens n'a été tentée à l'exception de deux bouées couronnes qui ne pouvaient atteindre le naufragé en étant lancées

millions d'euros), marché attribué selon la répartition suivante : Nexans France, 42 %, Pirelli Cables et Systèmes, 32 % et Sagem SA, 22 % et Draka Paricable, 4 % ; ""un marché de transition a été lancé

et de la répression des fraudes ont constaté, au mois d'avril 1995, la mise en vente, dans un magasin à grande surface, d'appareils électroménagers à usage de mixeur, sous la marque Philips, dont les lames

mène « une réflexion sur la structure contractuelle qui pourrait être mise en place sur les marché de travaux réseaux à compter d'avril 2015, cette date étant prévisionnelle », qu'elle « envisage de lancer

rien de choquant, d'anormal ou d'illogique a priori à ce que les prévenus tentent de prendre une part du marché rémunérateur de la "parapharmacie" et il n'est pas douteux qu'ils se soient sciemment lancés

Gem d'un jugement du tribunal de grande instance de Paris, rendu le 31 mai 1995, dans le cadre d'une demande en nullité des contrats d'assurances souscrits auprès de la société britannique Great Lakes

A... a déclaré : « Je reconnais que j'avais bien un cutter que j'ai sorti, mais je n'ai pas sorti la lame, ni menacé qui que ce soit avec.

de conseils quant aux mesures à prendre par les occupants des appartements pour éviter la survenance de tous dommages, notamment à l'intérieur des appartements alors qu'elle prévoyait d'utiliser une lance

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 17 octobre 1997), que le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a lancé,

l'article L. 415-11 du Code rural, le Centre communal d'actions sociales de la commune de Massegros (CCAS) a consenti aux époux X... un bail rural portant sur "divers immeuble en nature de terre, pré, landes