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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794b719ba5988459c431d6
13 février 1985
XAVIER B.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200752
13 mai 2015
Jean-François et Xavier Z... et la SCI du Plessis Bourré aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes des parties ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation,
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02738
19 décembre 2012
Xavier X... , domicilié ..., 62580 Vimy, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience de ce jour ; Sur le rapport de Mme Mariette, conseiller
cr
61372622cd58014677423315
24 septembre 2002
Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
61372628cd58014677423633
30 octobre 2001
tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
6137262ccd58014677423843
21 juin 2000
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me ODENT, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
61372545cd5801467741c5ff
16 novembre 1992
cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Z... de MASSIAC, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
61372546cd5801467741c683
6 octobre 1993
Justice à PARIS, le six octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
61372549cd5801467741c7f4
10 juin 1992
de Justice à PARIS, le dix juin mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
6137254acd5801467741c879
6 novembre 1990
Justice, à PARIS, le six novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
61372555cd5801467741cd9e
13 juin 1988
le treize juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de Me PRADON et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
61372561cd5801467741d387
9 janvier 1996
Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 2 mars 1995, qui, pour violences volontaires ayant entraîné une incapacité de travail supérieure à huit jours
61372520cd5801467741b2cc
17 décembre 1990
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
écembre 1991, qui, dans la procédure suiviec/Marie-Louise Z
61372527cd5801467741b651
24 juin 1992
Justice à PARIS, le vingt-quatre juin mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
6137252acd5801467741b803
27 juillet 1988
à PARIS, le vingt-sept juillet mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
6137252bcd5801467741b897
4 janvier 1990
PARIS, le quatre janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
613725e1cd580146774213f4
6 septembre 2000
deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, la société civile professionnelle BORE, XAVIER
613725f4cd58014677421d42
2 octobre 2002
Justice à PARIS, le deux octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, et les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
édure suiviec/Michel X
613725f6cd58014677421e20
15 octobre 2002
suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI ; Vu les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
613725facd5801467742205f
15 novembre 2000
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
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