CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101106
14 octobre 2015
X... a démâté alors que ce dernier naviguait dans la baie de Bandol ; que M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300223
23 février 2017
au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, dix moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, trois moyens
ECLI:FR:CCASS:2016:C301118
20 octobre 2016
au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les six moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société Axa France IARD, demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son
ECLI:FR:CCASS:2011:C300568
18 mai 2011
indemnisation des préjudices matériels et économiques subis à raison des problèmes sanitaires rencontrés par les animaux de son élevage ; Attendu que le GAEC fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes
ECLI:FR:CCASS:2015:C300761
1 juillet 2015
UUU..., s'est formalisée dans la proposition dite par eux de programme/ estimation revue à la baisse du 28 mai 1996 » ; que c'est sur ce document que M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C300852
13 juillet 2017
G..., demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les huit moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les consorts Z..., demandeurs au pourvoi incident invoquent, à l'appui
cr
613725e3cd58014677421525
7 février 2001
avait été consenti par une résolution de la SHPS votée à l'unanimité par les trois administrateurs présents, pourtant de tendance politique différente ; que la cour d'appel, qui n'a pas précisé quel acte
ECLI:FR:CCASS:2018:C300435
3 mai 2018
cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige les opposant à Mme Monique Z..., veuve A..., domiciliée [...] , défenderesse à la cassation ; Les demandeurs
ECLI:FR:CCASS:2021:C300215
4 mars 2021
La demanderesse au pourvoi n° R 19-21.825 invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200036
5 janvier 2017
[R] reprend devant la cour les moyens qu'il avait développés devant le premier juge, de la même façon que la SCP [V]-[S]-[C] reprend ses moyens de nullité ; qu'or c'est bon droit et sur
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849
20 avril 2017
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la compagnie générale des eaux, créée en 1984, est devenue la société Vivendi en 1998, que M. B... GGGGGGGGG... WWWWWWWWW... HHH
Page 39 sur 39
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.