Adil, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 28 octobre 2003, qui, pour délit de violences, a condamné le premier, à 1 mois d'emprisonnement avec sursis

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 16 avril 2003, qui, pour délit et contravention de violences, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis

Abdenbi, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 2005, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

[Z] [N] devant la cour d'assises des Hautes-Pyrénées sous l'accusation de tentative d'assassinat, détention ou séquestration arbitraire, comme otages, de trois personnes, violences aggravées n'ayant pas

d'appel a privé sa décision de tout motif ; 4)"alors que le délit de violences volontaires visé à l'article 222-13-10 du Code pénal n'est caractérisé qu'en l'état d'un acte de violence délibérée consistant

Catherine, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, en date du 9 septembre 1993, qui, après avoir relaxé Pascal Y... du chef de violences légères, l'a déboutée de ses

X... contestait avoir porté de violents coups à la victime concédant tout au plus une bousculade ; qu'il attribuait les violences les plus importantes à MM.

ces trois joueurs expérimentés se sont acharnés sur celle-ci en la rouant de coups ; que dès lors, au regard de l'ensemble des circonstances de l'espèce, du bref laps de temps durant lequel les trois

Pierre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBÉRY, chambre correctionnelle, en date du 19 mai 2016, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement avec sursis,

malveillants et de violences volontaires aggravées, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des

Examen des moyens Sur les deuxième, troisième et quatrième moyens 6. Ils ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

volontaires n'ayant pas entraîné d'incapacité totale de travail supérieure à 8 jours, et non de violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner ; " aux motifs que les premières

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 25 novembre 1993, qui, pour coups ou violences volontaires aggravés, a déclaré irrecevables les exceptions de nullité, l'a

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 27 septembre 1989, qui, pour contravention de coups ou violences volontaires, l'a condamné à 3 500 francs

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, du 16 mai 1995 qui, pour complicité de violences volontaires avec arme, l'a condamné à 12 mois d'emprisonnement assortis du sursis simple,

commis au cours d'une scène unique de violence à laquelle les prévenus ont pris une part active, le fait qu'il ne soit pas possible d'identifier la ou les personnes qui ont porté les coups à l'origine

Manuel, - JOST X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 1992, qui a condamné Manuel Y..., pour coups ou violences volontaires avec arme

coups et le décès et sur l'intention de l'auteur" ; Les moyens étant réunis ; Attendu que la Cour et le jury ont répondu affirmativement aux trois questions subsidiaires ainsi libellées : Question

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 4. Le moyen est pris de la violation des articles 485 du code de procédure pénale et 222-14-2 du code pénal. 5.

violences qui correspondent à ces coups et a considéré qu'il résultait de ces derniers et d'autres, plus récents, deux semaines d'incapacité; que la Cour considère que les coups portés avec le manche