CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu que les sociétés Abeille

Sur le rapport de Mme Brouzes, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Abeille IARD & santé, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et

exécuter des travaux ; que le syndicat des copropriétaires ayant interjeté appel de cette ordonnance, la société La Construction provençale est intervenue volontairement à l'instance aux côtés de ses associés

Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Abeille IARD & santé, de la SCP Alain Bénabent, avocat de MM.

l'arrêt de déclarer valables le contrat de bail et les voies d'exécution pratiquées à leur encontre, alors, selon le moyen, "1°) qu'en ayant infirmé le jugement entrepris ayant "dit que la SCI Tour Abeille

Bureau central français, association déclarée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Reale Seguros, dont le siège est [Adresse 5] (Espagne), 3°/ à la société Generali vie, société anonyme

les opposant : 1°/ à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Abeille

Y..., demeurant à Goncourt (Haute-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1987 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de : 1°) La société anonyme Groupe victoire abeille

Zedda, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Baptemil, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société mutuelle des

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 23 mai 1995), que X..., majeur handicapé placé sous l'administration légale de son père, X..., et demi-pensionnaire à l'Institut médico-pédagogique géré par l'association

X... a fait assigner la société L'Abeille et son directeur de publication, M. B..., du chef de diffamation ; Sur le premier moyen : Attendu que la société L'Abeille et M.

par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société L'Auxiliaire, société d'assurance mutuelle, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Abeille

Paix, dont le siège social est ..., 4 / de l'Association aquitaine pour le développement de la transfusion sanguine et de la recherche hématologique, ès qualité de gérante du Centre de transfusion

[W] [X], de l'Association tutélaire Nord Auvergne, agissant en qualité de tuteur aux biens de M.

épouse [X], domiciliée [Adresse 4], a formé le pourvoi n° A 21-19.749 contre l'arrêt rendu le 20 mai 2021 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Abeille

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ASSOCIATION DE PLACEMENT ET D'AIDE POUR JEUNES HANDICAPES (APAJH), dont le siège est à Paris (14e), ...,

est [Adresse 3], 17°/ à la société Euromaf, société anonyme, 18°/ à la Mutuelle des architectes français, société anonyme, toutes deux dont le siège est [Adresse 5], 19°/ à la société Abeille

[L] et de Mme [E], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de la société De Beaulong, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Abeille IARD et santé, après débats en l'audience publique

Mollard, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la commune de B..., connue pour ses couteaux ornés d'une abeille et pour

X..., engagé par l'association Centre social de l'Abeille le 7 juin 2007 en qualité de responsable de secteur jeune, a reçu un premier avertissement le 30 novembre 2007, puis un second le 18 décembre 2007