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526 résultats pour « Alain BERDAH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310064

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

Sur le rapport de Mme Corbel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent , avocat de la société [...], de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M.

Source officielle

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CC

civ3

61372662cd580146774252a8

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

Alain Denape, demeurant 37, place du Posterlon, 30200 Bagnols-sur-Cèze, 6 / de la société Dumez Sud, société anonyme, dont le siège est ..., et son agence, ..., défenderesses à la cassation ;

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301070

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Alain X... a présenté la demande à cette juridiction ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ3

613723c4cd5801467740de8a

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Alain Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Françoise Z... épouse Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

civ3

61372392cd5801467740b814

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Alain A..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ3

61372393cd5801467740b919

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Alain X..., demeurant ..., 2 / Mme Anne X..., épouse A..., demeurant ..., 3 / Mme Marie-Christine X..., épouse B..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372396cd5801467740bc10

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Alain Y..., 2 / Mme Katherine B..., épouse Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1999 par la cour d'appel de Paris (23e chambre civile, section B), au profit

Source officielle
CC

civ3

6137239acd5801467740bf31

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Alain Y..., demeurant La Fontaine aux Mâles, 41320 Maray, défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE de : la société Union de Crédit pour le Bâtiment (UCB), dont le siège social est ..., La demanderesse

Source officielle
CC

civ3

613723b5cd5801467740d2c9

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Alain Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L

Source officielle
CC

civ3

613723b7cd5801467740d474

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Alain X..., demeurant 31590 Saint-Marcel Paulel, 2 / M. Francis X..., demeurant ..., 3 / M. Denis X..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300887

Cassation

24 septembre 2019

24 septembre 2019

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer

Source officielle
CC

civ3

6137230ecd58014677404d4e

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Alain-François Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société T.C.E. tous corps d'état 91, 3°/ du Groupe des assurances Mutuelles de France-Groupe Azur, dont le siège

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CC

civ3

61372312cd58014677405066

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

Alain Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1996 par la cour d'appel de Rennes (7e Chambre), au profit de la société Natalys, société anonyme dont le siège est ..., défenderesse

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CC

civ3

61372317cd580146774054c5

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Nivôse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Monod, avocat du GAEC de Cabourcy, de M.

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CC

civ3

61372321cd58014677405d2a

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Alain A..., demeurant 74890 Bons-en-Chablais, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

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CC

civ3

61372325cd58014677406031

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Alain A..., demeurant ..., agissant en qualité de légataire à titre universel de Mme veuve Gabrielle B..., née X..., décédée, en cassation de deux arrêts rendus le 8 février 1995 et le 20 mars 1997

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CC

civ3

6137238ccd5801467740b397

Cassation

21 février 2001

21 février 2001

Marc, Alain A..., 2 / Mme X..., Danièle B..., épouse A..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1998 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1 / de

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CC

civ3

613723cdcd5801467740e586

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Alain Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740ef72

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Alain Y..., demeurant Le Clos des Armieux, Quartier des Armieux, 13410 Lambesc, en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit

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CC

civ3

61372380cd5801467740a9bf

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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