Alexandre X..., demeurant 43, avenue I.

Alexandro D..., quartier La Plaine Soyons, 07130 Saint-Peray, en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1996 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit : 1 / de M.

Alexandre : 1° contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 13 juillet 1990, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol

Y... en présence des enfants, nui[sait] à l'équilibre psycho-affectif d'Aurélia et d'Alexandre, actuellement âgés de 13 ans et demi et de bientôt 12 ans » ; qu'en statuant ainsi, sans s'interroger, comme

A..., à raison d'une fois tous les 15 jours ; lui-même était mis en cause comme fournisseur par Alexandre A... et M.

Alexandre X..., 2°) Mme Josette A..., épouse X..., demeurant ensemble ... au Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le

le débouter de ses demandes d'indemnités à ce titre, alors, selon le moyen : 1°/ que l'employeur est tenu envers ses salariés d'une obligation de sécurité de résultat en matière de protection de la santé

Alexandre X..., M.

statut de la copropriété à la parcelle C386, et à la démolition de la construction de Monsieur Y... sur les parties communes de cette copropriété et d'AVOIR condamné Monsieur X... à payer à Monsieur Alexandre

Laurent et Pierre-Emmanuel Z... et Mmes Françoise et Hélène Z...

Toussaint X..., demeurant 20190 Sainte Marie Sicché, 3°/ de M.

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er décembre 2011), que, sur des poursuites de saisie immobilière, un bien appartenant à Alexandre

Lucien Jurek, demeurant 90, rue Pierre Léostic à Dunkerque (Nord), 71°/ de M. Christian Mahieu, demeurant 19, rue Chanzy à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 72°/ de M.

Alexandre Y..., demeurant 51, Domaine Saint-Hugues à Saint-Egrève (Isère), 2 ) de M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes, dont les bureaux sont ... (9e

Alexandre, domiciliée au..., à Villeneuve Saint Georges, (également l'adresse du siège social), dont l'activité était celle de courtage d'assurances, qu'il a cédé l'intégralité de ses parts sociales à

1°/ Madame Marie-Louise C..., veuve D..., 2°/ Mademoiselle Adeline D..., demeurant toutes deux à Goulven (Finistère), Coz Castel, 3°/ Monsieur Jean-Luc D..., demeurant à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis

SUR LES POURVOIS DE MARIE, CHARLES, ALEXANDRE X...

Alexandre A..., Me B... et surtout M. Patrick C....