LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 mars 2012), que le jeune Alexandre X... étant scolarisé à l'établissement scolaire

de chance ; que la SCI Alexandre III a fait procéder à une étude de perte de rentabilité par comparaison avec d'autres locations sur la ville de Cherbourg, l'administrateur de biens sollicité

convention collective nationale de l'imprimerie de labeur et des industries graphiques ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ce moyen qui ne serait pas de nature à permettre

Alexandre, - Y...

Alexandre X..., en franchissant dans un supermarché une caisse de sortie non ouverte à la clientèle, a heurté la chaîne de fermeture, est tombé et s'est blessé; qu'il est décédé pour une autre cause; que

avant le 17 octobre 2002 à 4 heures 55 ; or, l'entretien demandé n'a pas eu lieu et aucun élément de la procédure ne justifie des diligences effectuées par l'officier de police judiciaire afin de permettre

Alexandre Z..., mais n'a pas pris toutes les mesures de protection nécessaires à mettre en oeuvre pour l'en préserver.

X... sont insuffisants pour constituer les présomptions graves, précises et concordantes de nature à imputer la sclérose en plaques dont elle souffre à la vaccination dont elle a bénéficié ; qu'Alexandra

Alexandre, demeurant Route de l'est Crique Marguerite, 97311 Roura, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

X..., que rien ne permet de mettre en doute la relation très détaillée des circonstances du vol qu'il a effectuée spontanément le jour même de ce vol devant les services de police et rien ne permet de

Alexandre Y..., à payer la somme principale de 23 725 euros ; qu'en condamnant également M.

L'interception des communications de la ligne [...] pourrait ainsi permettre d'identifier son réel utilisateur, d'éventuels complices, de déterminer l'ampleur du trafic, les quantités des produits écoulés

X... ; "aux motifs qu'Alain X... ayant commis des agressions sexuelles sur son fils Alexandre, il convient de prononcer le retrait total de l'autorité parentale à l'égard de cet enfant ; "alors

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JANVIER 2022 La Fondation COS Alexandre

TENDANT A CE QUE SON FILS, ALEXANDRE, ALI, I., QUI PORTE LE PATRONYME DE SON PERE, S'APPELLE DESORMAIS Z.

Attendu selon l'arrêt attaqué, que la société International Trading company (société ITRACO) a vendu à la Général Service organisation (GSO) une certaine quantité de lentilles aux conditions "CIF port d'Alexandrie

doivent au préalable, selon la coutume internationale et sauf convention internationale contraire, être légalisés pour y recevoir effet ; Attendu que l'adoption simple par Mme X... de l'enfant Alexandra

Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'ayant appris par une enquête administrative que Jean-Pierre X..., ancien consul de France à Alexandrie