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425 résultats pour « Alexandra VITE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Patrick Z

6137263bcd58014677423f9d

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

Alexandra, - Y...

Source officielle

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CC

comm

6079d35c9ba5988459c589f2

Cassation

23 mars 1982

23 mars 1982

M ALEXANDRE Y... : ATTENDU QU'IL EST ENCORE REPROCHE A L'ARRET D'AVOIR STATUE COMME IL L'A FAIT A L'EGARD DE M ALEXANDRE Y..., AUX MOTIFS, SELON LE POURVOI, QU'IL IMPORTE QUE LE TRIBUNAL TROUVE DANS

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427899

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

un temps très proche de l'action, dans un véhicule dont la marque, le type, la couleur et le numéro d'immatriculation avaient été repérés et signalés à deux reprises par Ludovic Z... et les témoins Alexandre

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CC

civ2

61372338cd58014677406fa1

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

au décès de son épouse, et non d'un choix personnel ; d'autre part qu'il est incontestable que les deux enfants X... à l'instar de tout enfant doivent être entourés affectivement et encadrés dans leur vie

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CC

cr

6079a8059ba5988459c4b9c3

Cassation

19 novembre 1979

19 novembre 1979

X..., DEVENUE LA COMPAGNIE PARISIENNE DE BANQUE, ETAIT UNE SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS, DONT ALEXANDRE X..., SON FILS, JEAN-VINCENT X..., LUDOVIC Y...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101121

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

du pourvoi provoqué de la SCI Alexandrine pris en sa troisième branche : Vu l'article 1721 du code civil ; Attendu que garantie n'est due par le bailleur au preneur que du chef des vices ou défauts

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00052

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Alexandra : les objets trouvés à son domicile ne correspondant pas à son train de vie et à ses ressources les écoutes téléphoniques, les recherches bancaires, ses déclarations ; - Concernant M. V...

Source officielle
CC

cr

61372679cd58014677425dcf

Cassation

12 février 2003

12 février 2003

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 18 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour viol et agression sexuelle, a confirmé

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10083

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

est également justifié d'un virement opéré à la demande de M. 

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civ3

613721ebcd580146773f8b9e

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie d'assurances "La Minerve", dont le siège social est à Paris (9e), ..., 2 / de la SCI Résidence Alexandra

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300030

Cassation

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Alexandre Hervé D..., M. Antoine D..., M.

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civ3

6137228dcd580146773fe61a

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

Alexandre X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 8 novembre 1988 par le juge de l'expropriation du département des Hauts-de-Seine, siégeant au tribunal de grande instance de Nanterre

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cr

61372631cd58014677423aae

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

quotidienne croiser sa fille dans la salle de bains mais contestait catégoriquement avoir eu avec elle le moindre attouchement de nature sexuelle ; (...) qu'Alexandra et son père maintenaient devant le

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civ1

à Genève, une créance détenuec/M. Alexandre Y

ECLI:FR:CCASS:2013:C101406

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Alexandre Y...

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civ3

60794b589ba5988459c42bf2

Cassation

12 juillet 1983

12 juillet 1983

LUI ; ATTENDU QUE M ALEXANDRE X...

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CC

civ3

61372113cd580146773f0c8a

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la NOUVELLE SCI ALEXANDRE DUMAS, ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril

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cr

6137264bcd5801467742474b

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 décembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol et d'agression sexuelle

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cr

6079a85c9ba5988459c4ce8e

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bastia, chambre correctionnelle, du 19 février 1997, qui, pour vols aggravés par deux circonstances, l'a condamné à 9 ans d'emprisonnement avec maintien

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cr

6137260ccd580146774228c1

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

Alexandre, - G... Serge, - Z...

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civ1

613723cdcd5801467740e5c5

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Laurent Y..., 2 / Mlle Alexandra Y..., demeurant tous deux 3, place Jean X..., 66190 Collioure, 3 / la société Le Petit Faubourg, société à responsabilité limitée, devenue l'EURL Le Petit Faubourg

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