CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

75 résultats pour « Anne ADELAIDE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300383

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

Adeline veuve F..., auteur des consorts Z... a vendu à Monsieur X...

Source officielle
CC

Page 4 sur 4

← Précédent

Annonces BODACC29 résultats

Journal officiel
Créations

Adelaide, Fabrice Marle Anne

SIREN 823339924Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/06/2026

Voir →

Radiations

TRONCHE, Maëlys Adélaïde Anne

SIREN 947454401Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/04/2026

Voir →

Procédures collectives

NAVEAU, Anne-Sophie Adélaïde Andrée, NAVEAU (EI)

SIREN 921856407Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l'article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 1er décembre 2025, désignant liquidateur Selarl Yvon Perin et Jean-Philippe Borkowiak en la personne de Maître J.Ph. Borkowiak 12-14 avenue Georges Clémenceau 59300 valenciennes. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles

18/02/2026

Voir →

Radiations

DIAS, Julie Anne Adélaïde

SIREN 909400954Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

16/12/2025

Voir →

Modifications diverses

ADELAIDE-BEAUBRUN, Ingrid, Marie-Anne, ADELAIDE-BEAUBRUN

SIREN 928863661Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

22/05/2025

Voir →

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01643

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Vincent H..., domicilié [...] , 13°/ Mme Patricia I..., domiciliée [...] , 14°/ Mme Adelaïde J..., domiciliée [...] , 15°/ Mme Christelle K..., domiciliée [...] , 16°/ Mme Bernadette L..., agissant

Source officielle
CC

civ3

Sur l'irrecevabilité du pourvoi dirigéc/Mme X

ECLI:FR:CCASS:2009:C300731

Cassation

3 juin 2009

3 juin 2009

PREMIER MOYEN DE CASSATION : Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné, in solidum avec le syndicat des copropriétaires et la SARL Ovive, Mmes Adeline et Sophie Y... à payer aux époux

Source officielle
CC

cr

61372678cd58014677425d40

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

Adeline, épouse DE J..., - K... Yves, - L... Serge, - M... Monique, - N... Arlette, - O... Dominique, - P... Alain, - Q...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10962

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

toute valeur probante à ce document, étant donné qu'il se borne à la « retransmission du discours de Mme Y... et de ses ressentis », ainsi qu'ont pris soin de le préciser ses rédactrices, le docteur Adeline

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00016

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

rapport avec la vente des logiciels renseignant sur les prestations demandées et de production par la société Hydrheco de pièces à ce propos et fait état, enfin, de la facture émise par la société Adélic

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00165

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

qu'être constaté que ses premiers arrêts maladie sont survenus dès le mois de janvier 2004 et son arrêt maternité dès le mois de novembre 2004 ; qu'elle a ainsi de façon certaine eu connaissance dès l'année

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10831

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

de l'établissement de Liebfauenfthal informe son supérieur de la décision des médecins ayant décidé de surseoir à la mise en oeuvre de l'astreinte mutualisée ; - une première attestation du Docteur Adeline

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02243

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

soutient qu'il a fait l'objet d'une discrimination en matière de rémunération, de classification et de formation ; qu'il produit une étude comparative de l'évolution des salaires et des classifications par année

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02439

Cassation

31 octobre 2017

31 octobre 2017

B... assurait des remplacements « de façon régulière, en fonction des besoins, tout au long de l'année civile et de manière tacitement renouvelable » ; que s'il est établi que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00478

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

des faits permettant de présumer l'existence d'un harcèlement, la cour d'appel a néanmoins cru pouvoir retenir que cette dernière avait des soucis d'ordre personnel qui affectaient, depuis plusieurs années

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Y... l'avait suivie pour un problème de grosseur à la poitrine et pour des douleurs à un ovaire, remontant à l'année 2006 ou 2007 ; qu'elle a expliqué qu'il avait ainsi pratiqué sur elle : la fois des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Demba MM..., domicilié [...]                                           , 58°/ à Mme Adelaïde IIIIIIIIIIII... , domiciliée [...]                                              , 59°/ à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201391

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Olivier X..., 2°/ à Mme Adeline Y..., tous deux domiciliés [...]                                          , 3°/ à la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles Bretagne-Pays de Loire, (Groupama

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01330

Cassation

9 novembre 2021

9 novembre 2021

s'expliquant sur l'absence de toute constatation médicale relative à la moindre marque physique des coups de pied et coups de poing à répétition que [E] [H] prétendait avoir subis pendant plusieurs années

Source officielle