R... en qualité d'avaliste d'un billet à ordre souscrit le 1er juin 2013 par la société Groupe Arcan. Examen du moyen Enoncé du moyen 2.

l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 22 février 1996), que Mme Z... a donné à bail, le 5 décembre 1988, pour neuf ans, des locaux à usage commercial à la société Aria

__________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société GSF Saturne, dont le siège est [...] , 2°/ la société GSF Ariane

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier "Les Jardins de l'Ariane

déposé plainte pour le vol de onze chevaux dont il prétend être propriétaire, à savoir Une de Riffray, Soulangy, Jalousie, Fadango, Fleurs de Monts, Corondel, Desse de France, Desna de Labio, Valautin, Arcane

directeur général des Impôts, domicilié ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 octobre 1994 par le tribunal de grande instance de Rennes (2e chambre), au profit de la société Aria

Y... ont été chargés dans plusieurs conteneurs mis à bord du navire "Ariane" ; que des avaries ayant été alléguées à la livraison à domicile, M.

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Ariana

X..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société Arial Manufacture Prisca, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 juin 1997, où étaient présents

Y... a été engagé par la société à responsabilité limitée Ariatex suivant un contrat à durée déterminée signé par M.

observations de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KAALE Arien

T..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 juin 2017 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Arcane architectes, société à responsabilité limitée

Z..., leur avocat habituel, la défense de leurs intérêts dans une affaire les opposant à la société Ariane Group qui a été soumise à une procédure d'arbitrage et qui a donné lieu à une sentence du 11 mars

X... détenait 127 parts sociales au sein de la SCI Ariane qu'il reproche à M. Y... d'avoir cédé à son associé, M.

confirme que, lors d'un contrôle effectué par les agents des douanes à l'aéroport de Sainte-Marie, Toyonirina X..., qui arrivait d'Antananarivo, a été trouvé en possession de 372 plaquettes de 20 cachets d'Artane

par le fait que compte tenu des horaires tardifs auxquels elle quittait son travail, elle avait été autorisée à utiliser des taxis et le surplus, s'expliquant par le fait que le chauffeur de taxi d'Ariane

formé par la Société générale, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2015 par la cour d'appel d'Angers (chambre A, civile), dans le litige l'opposant à la société Ariane

Pierre, Joseph X..., 2 / de Mme Monique, Odette C..., épouse X..., demeurant ensemble ..., ès qualités d'usufruitiers, 3 / de Mme Ariane, Françoise, Jeanne X..., épouse Z..., demeurant 20, Wiesen