de circulation opposée, ayant percuté d'abord violemment le côté gauche du véhicule conduit par [N] [L], avant de percuter frontalement celui de Mme [O] [U] ; que (…) la réalité d'un assoupissement

L'INTERRUPTION DE PAIEMENTS DEJA COMMENCES DE CES INDEMNITES A LEUR PROFIT, AU SEUL MOTIF QUE LES CONDITIONS D'ATTRIBUTION INITIALEMENT PREVUES PAR UN PROTOCOLE D'ACCORD DU 11 DECEMBRE 1959 AVAIENT ETE ASSOUPLIES

l'ouverture de la curatelle n'avait pas totalement disparu et a souverainement estimé que Mlle X... avait encore besoin d'être aidée et conseillée et que la mesure dont elle faisait l'objet devait être assouplie

COMMISES PARCE QUE, D'UNE PART, SA CAMIONNETTE AVAIT ETE GAREE NON A LA PLACE QU'ELLE AURAIT DU NORMALEMENT OCCUPER MAIS PRES DE LA SORTIE DU GARAGE ET PARCE QUE, D'AUTRE PART, LE GARDIEN DE NUIT S'ETAIT ASSOUPI

L'ASSOCIATION ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DE BLANCHET, A ETE DESIGNE LE 24 AVRIL 1979 COMME DELEGUE SYNDICAL DE L'ETABLISSEMENT PAR LE SYNDICAT GENERAL DE L'EDUCATION EN GUADELOUPE ; QUE L'ASSOCAIATION

travail et 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que la cour d'appel qui, d'une part, a fait ressortir que l'employeur n'avait pas agi de bonne foi, en laissant se poursuivre l'assoupissement

avait d'ailleurs parfaitement conscience du caractère obligatoire de l'exploitation exclusivement professionnelle puisqu'elle avait demandé par l'intermédiaire de son notaire que cette clause "soit assouplie

de poses et des positions contre lesquels la victime n'est plus en état de réagir, et la surprise, résultant de l'anéantissement de sa volonté sous l'effet de ces substances, permettant à l'accusé d'assouvir

puis qu'il aurait tenté de la pénétrer vaginalement mais qu'elle aurait réussi à l'en empêcher en bougeant dans tous les sens, en pleurant et en essayant de le raisonner ; que peu après, il se serait assoupi

COMMERCE ET VENDU 3100 EXEMPLAIRES DU LIVRE CONTRAIRE AUX BONNES MOEURS INTITULE PEPEES ROMAINES DE B ENITO, COLLECTION VERONESE ; QUE CE LIVRE N'EST QUE LE RECIT DE TURPITUDES ABJECTES ; QUE L'ASSOUVISSEMENT

ATTENDU QU'EN STATUANT AINSI, ALORS QUE DES PROPRES CONSTATATIONS DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTAIT QUE LE DIMANCHE 31 DECEMBRE 1967, X..., EN POSITION D'ASTREINTE A SON DOMICILE S'ETAIT, APRES DEJEUNER, ASSOUPI

cause démontraient qu'ils étaient sérieux, l'arrêt attaqué a violé l'article 1382 du Code civil ; Mais attendu qu'en retenant que l'action introduite par M. de Y... était inspirée par le désir d'assouvir

RECOIT, ET NON PAR DES VOIES PARALLELES, POURSUIVRE LA SATISFACTION D'INTERETS EGOISTES, DIFFERENTS DE CEUX DU CLIENT ET QUI, COMME EN L'ESPECE, SE CONFONDENT, DU MOINS SEMBLE-T-IL, AVEC LE SOUCI D'ASSOUVIR

de Lyon à Wissembourg ; que la société Danzas a confié le transport à la société Calberson, qui s'est substitué la société Transal ; que le 18 juillet 2003, le chauffeur de la société Transal s'est assoupi

le soir, que le lendemain, il n'avait parcouru que 150 kilomètres en 7 heures quand se produisit l'accident à 14 heures après le déjeuner ; d'autre part, qu'à deux reprises déjà en 1974, il s'était assoupi

Alain X..., demeurant ... àSoulac-sur-Mer (Gironde), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

possible de caractériser au vu des éléments qui précèdent une cohérence de pensée dans l'intention criminelle, même s'ils s'agit défaits différents et d'une pulsion à première vue distincte, à savoir l'assouvissement

l'audience de la Cour, Monsieur X... a expressément reconnu qu'il neutralisait le système d'alerte sur le défaut de port de ceinture de sécurité à son départ au motif qu'il aurait fait un bruit assourdissant