Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613723d0cd5801467740e843
21 mars 2002
21 mars 2002
..., en cassation d'une ordonnance rendue le 22 mai 2000 par le premier président de la cour d'appel de Paris (1re chambre, section M), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Monin-Barrier
Source officiellecomm
6079d6739ba5988459c5b2e7
5 octobre 1970
5 octobre 1970
BREGER ET FILS, ONT ACCEPTE, EN MAI 1966, L'OFFRE QUI LEUR ETAIT FAITE PAR UN " GROUPEUR " DE CAVAILLON, SERRES ET PILAIRE, DE TRANSPORTER DES FRUITS ET DES PRIMEURS A CAEN, A L'ADRESSE DU "DEGROUPEUR " BARIL
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10358
24 mai 2023
24 mai 2023
[D] [E], prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Markevicinte, 2°/ à la société Albert Besombes Moc Baril, société par actions simplifiée à associé unique, dont le siège est [Adresse
Source officielleciv3
61372215cd580146773fa13e
10 mai 1994
10 mai 1994
Coframenal, demeurant ... (1er), 6 ) de la Société auxiliaire d'entreprises (SAEP), dont le siège est ... (16e), 7 ) de la société Saga Groucelle Arquembourg, venant aux droits de la société Saga Barril
Source officiellesoc
6079b0b89ba5988459c4fb5e
20 février 1980
20 février 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1153 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE DESBORDES AYANT ETE DECLARE PARTIELLEMENT RESPONSABLE D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION DONT AVAIT ETE VICTIME EN 1966 BARRIER, OUVRIER
Source officielleciv3
6079411a9ba5988459c4044f
13 mars 1973
13 mars 1973
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE SOLUMIA-BARRIER ET FILS A, LE 23 DECEMBRE 1966, SOLLICITE LE RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL DONT ELLE
Source officiellecomm
6079d3769ba5988459c596eb
16 novembre 1981
16 novembre 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 24 JANVIER 1980) LA SOCIETE "BESOMBES MOC-BARIL" EST PROPRIETAIRE DE LA MARQUE "LA MARINIERE" DEPOSEE EN 1971
Source officiellesoc
61372151cd580146773f2c83
27 novembre 1990
27 novembre 1990
B..., demeurant Barrio La Paz, Baza, Granada (Espagne), 3°/ M. Manuel Beltran E..., demeurant Calle Pablo Picasso n° 16, Baza, Granada (Espagne), 4°/ M. Francisco A...
Source officielleciv1
613722abcd580146773ffe62
13 février 1996
13 février 1996
CMB Mercedes Benz, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Berthier Sodep, dont le siège est : 21490 Ruffey-lès-Echirey, 4 / de la société d'exploitation des établissements Barriac
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01715
11 juillet 2012
11 juillet 2012
que le 20 juin 2009 a été conclu, au sein de l'unité économique et sociale Vindemia, un accord prévoyant l'attribution aux salariés dont les vêtements de travail sont fournis par l'employeur, de deux barils
Source officiellecomm
613720c2cd580146773ee286
8 mars 1988
8 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de droit américain BASIC-MATERIAL AND CHEMICALS, dont le siège social est ..., 38117 USA, agissant
Source officielleciv1
6079411a9ba5988459c404c3
4 janvier 1973
4 janvier 1973
A FAIT ASSIGNER SON FRERE EN LIQUIDATION ET PARTAGE DES SUCCESSIONS DE LEURS PERE ET MERE ET A DEMANDE LA VENTE SUR LICITATION D'UN IMMEUBLE A CESSENON, QUARTIER DU BARRI D'ORB, EN DEENDANT , QUE VICTOR
Source officielleciv3
613721dfcd580146773f855d
27 octobre 1993
27 octobre 1993
(Alpes-Maritimes), rue du Barri, 2 ) de M. Reiner, Alphons, Anton Z..., demeurant à Eze B...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00617
24 juin 2014
24 juin 2014
Al MASMOUM importe peu, dès lors que la marque française FLOR MAR n'est valable que sur le territoire français et que le contrat de partenariat qui a été conclu entre la société CAMIFLOR et Abdul Bari
Source officielleciv3
607943749ba5988459c4265d
30 novembre 1977
30 novembre 1977
TEXTE, LA DECISION QUI ORDONNE UNE MESURE D'INSTRUCTION NE PEUT ETRE FRAPPEE DE POURVOI EN CASSATION INDEPENDAMMENT DE LA DECISION SUR LE FOND QUE DANS LES CAS SPECIFIES PAR LA LOI ; ATTENDU QUE BARRIER
Source officielleciv3
6137246acd58014677415515
8 mars 2005
8 mars 2005
justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande des consorts Y... de Barace
Source officielleciv3
607940c89ba5988459c3e7f4
11 avril 1967
11 avril 1967
UN DROIT REEL IMMOBILIER SUR LA CHUTE D'EAU DES BARILS, QUI, A LA SUITE DE L'EXPROPRIATION DE LEUR IMMEUBLE A USAGE INDUSTRIEL AVAIT DONNE LIEU A LA FIXATION D'UNE INDEMNITE HYPOTHETIQUE, ET CONDAMNE L'EXPROPRIANT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201487
25 septembre 2014
25 septembre 2014
X..., créancier de la société Basic adéquations, a fait pratiquer le 18 juillet 2011 une saisie conservatoire de créance entre les mains de la fédération ADMR 76 et assigné en paiement la société débitrice
Source officielleciv2
60794c339ba5988459c44eba
2 mai 1989
2 mai 1989
X... a contesté par une requête motivée le certificat de vérification des dépens délivré par le secrétaire greffier de la cour d'appel à la demande de la société civile professionnelle Barrier Monin, titulaire
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e81c
21 mai 1968
21 mai 1968
DU CODE DE PROCEDURE PENALE NE PEUT ETRE DISPENSE DE LA CONSIGNATION DE L'AMENDE; DECLARE LES DEMANDEURS DECHUS DE LEUR POURVOI PRESIDENT : M COMTE - RAPPORTEUR : M CANONNE - AVOCAT GENERAL : M BARC
Source officiellePage 4 sur 31
BARICHE HOLDING
14/07/2026
Voir →
SCI BARIC
25/06/2026
Voir →
BARICAST
16/06/2026
Voir →
BARICAST
09/06/2026
Voir →
BARIC, Ana
07/05/2026
Voir →