Michel X..., demeurant ... (4e), 3 / de la société BATEG Construction, venant aux droits de la société BATEG, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, dont le siège est ...

Michel X..., demeurant ... (4e), 3 / de la société BATEG Construction, venant aux droits de la société BATEG, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Baker Spielvogel Bates (BSB), venant aux droits de la société anonyme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse ORGANIC de la Batellerie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 25-18.469 Demandeur(s) : la société Batec et autres Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés

Abdallah X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 novembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Nice (section référé), au profit de la société Batec, société à responsabilité limitée

Un peu de saumon fumé dans le rot à la Kronenbourg, un peu d'eau bénite dans le zyklon B, un peu de légion d'honneur sur l'imperméable à milice, un peu de pince à sucre dans l'extrait de batte de base-ball

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Campenon Bernard, département Bateg, dont le siège est à Clichy (Hauts-de-Seine), ...,

société GTM bâtiment, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Cordioli et C SPA, dont le siège est [Adresse 9] (Italie), 4°/ à la société Bateg

Y... a contesté l'existence d'un accord écrit pour la rétrocession d'honoraires à la société EIDEC, alléguée par la société Unifi ; que, pour les contrats passés par la société Reading and Bates, M.

Jacques, station service Leclerc, Route du Pouliguen à Batz-sur-Mer (Loire-atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 1er juin 1987 par le conseil de prud'hommes de Saint-Nazaire, au profit :

Gérard A..., le 19 octobre 1983, comme membre du conseil d'administration de la Caisse primaire d'assurance maladie de la batellerie et de la Caisse nationale d'allocations familiales de la navigation

(Hauts-de-Seine), prise en la personne de son président directeur général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 38) de la SNC Bateg, dont le siège social est .... 300, à Velizy (Yvelines

que suite à son contrôle effectué courant juin 2000 au sein de la société X..., la société Acoustb avait estimé que la principale cause d'émergence résultait du passage incessant des camions et du battement

" en ce que l'arrêt attaqué a ordonné indistinctement l'imputation des prestations servies par la Caisse primaire d'assurance maladie de PARIS et par la Caisse nationale d'assurance maladie de la Batellerie

Couturas, demeurant restaurant L'Ecume de mer, La Govelle, 44740 Batz-sur-Mer, en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1996 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Nicole C..., demeurant à La Masse, route du Pouliguen, Batz-sur-Mer

CODE CIVIL ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE X..., ANCIEN COMPTABLE CHEF DE SERVICE A LA CAISSE NATIONALE DE RETRAITE DE LA BATELLERIE