Moussa J... au nom des sociétés Altran Technologie (21 528 euros), Nynas (96 805 euros et 186 904 euros), Bascq (47 233 euros), Belin (38 272 euros), La Gestion Intégrale (107 923,05 euros), Air Liquide

vulnérables par des événements malheureux ou à des ondes négatives, dont seul Marcel X... était capable de guérir ; qu'une véritable mise en scène était réalisée par le prévenu, notamment une chapelle emplie

[U], que la gestion financière et comptable était assurée par la société mère, que le management des chauffeurs et l'établissement de leur planning étaient assurés par la société belge, que Mme [Z] était

dès lors que par l'effet des montages financiers complexes initiés par lui, les bénéficiaires en auraient été les sociétés commerciales et non l'association ; qu'alerté depuis 1991 par les réserves émises

A... voulait que son fils, B..., ait des responsabilités dans l'établissement et qu'il souhaitait, quant à lui, qu'un de ses fils et sa belle-fille participent aussi à l'aventure.

X... ne conteste pas la matérialité des faits, mais l'absence de consentement et donc l'absence de caractérisation de la violence, de la contrainte ou de la surprise ; qu'il est écarté d'emblée l'élément

était constaté que la création des documents comptables était largement postérieure à la date théorique des opérations et des flux financiers ; que ces irrégularités se concentraient sur les factures émises

possible d'identification (camouflés, habillés en sombre, porteurs de lunettes, de gants, de cagoules, de lampes frontales, d'outils adaptés, de deux bidons d'hydrocarbure et d'un pied de biche), ce qui, d'emblée

créanciers privilégiés ; qu'il a été établi par le mandataire liquidateur que l'entreprise avait pour seul client la société Ingéniance jusqu'au 1er mai 2010, date à compter de laquelle des factures ont été émises

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p

alors que celui ci avait 12-13 ans, soit en [...], a précisé qu'il en avait discuté avec son épouse ainsi qu'avec Terence et Jessy lui-même, qu'il s'était arrêté un temps mais avait repris de plus belle

régulièrement transmis, ainsi qu'il en avait le droit aux termes de l'article 198 du Code de procédure pénale, au greffe de la chambre de l'instruction, le 8 avril 2002 à 12 heures 30, par télécopie émise

du 31 décembre 1993 était une vente ferme qui s'inscrivait dans le cadre de l'offre publique d'achat lancée à la fin de l'année 1992 par les sociétés Schneider, Comipar et Elf sur la société de droit belge

O... dans le cadre de relations chaotiques émaillées de disputes et de rapprochements, qu'il a pu être en relation téléphonique avec lui et que d'autres correspondants aient pu parler de lui en employant

Consulter le texte intégral →

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la compagnie générale des eaux, créée en 1984, est devenue la société Vivendi en 1998, que M. B... GGGGGGGGG... WWWWWWWWW... HHH