. ; que Muriel B... et Rosa X...ont précisé qu'elle essayait de se débattre et qu'elle avait manqué de chuter ; que ces deux témoins ont ajouté, ce qu'a aussi dit Bernadette Z..., qu'Isabelle A... était

Bernadette, épouse X..., contre les arrêts n° 32 et 33 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 19 janvier 1999, qui, dans l'information suivie contre eux pour banqueroute

Michel ; "aux motifs que, sur la culpabilité, la défense fournit l'attestation de Mme Sabrina B... et celle de sa mère Mme Bernadette C... relatant qu'elles se trouvaient toutes deux dans un véhicule

170bis, 1741 et 1750 du Code général des impôts, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bernard et Bernadette

nouveau Code de procédure civile que la décision rectificative s'intègre à la décision rectifiée ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble résidence Bernadotte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Bernadette Y..., demeurant ...

la sécurité sociale et 1351 du Code civil; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement définitif, rendu le 2 mars 1983, a alloué à Mme A..., née le 6 juillet 1930, victime d'un accident dont Bernadette

X... et de la société Sainte Catherine, de Me N..., avocat de Mme Yvonne Z..., Mme Marie D..., Mme Suzanne O..., Mme Philomène F..., Mme Marie-Thérèse G..., Mme Bernadette H..., M. Michel F..., M.

Guy Schmitt, conseiller : Mme Bernadette Augé, présidant l'audience ..." ; Mais attendu que ce moyen ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le deuxième moyen, pris en sa

Bernadette, - C... Jean, - K... Jacques, - D... Yvette épouse Z..., - E... Robert, - F... Jeanne, - G... Geneviève, - H... Monique, - I... Liliane, - J... Irma, - J...

différences importantes dans les quantités reconnues au titre de l'année 1990 ; que Y... explique en partie cette différence par le fait que 114 hectolitres avaient été déclarés au nom de sa mère, Bernadette

défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Christian B... coupable de tentative d'escroquerie aux motifs qu'il était en droit comme Bernadette

Bernadette, époux Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 6 juillet 1994, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

impossible pour la SCI un chiffre d'affaires permettant le remboursement des échéances ; Attendu que pour le condamner à payer, à titre de dommages-intérêts, la somme de 1 652 000 francs à Mlle Bernadette

TOUT MANDAT DONNE POUR DES OPERATIONS D'ACHAT OU DE VENTE DE FONDS DE COMMERCE DOIT ETRE ECRIT; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LARRIEU, PROPRIETAIRE D'UN FONDS DE COMMERCE DE CAFE, A PAYER A BESNARD-BERNADAC

portant atteinte aux intérêts des parties; au fond, l'ensemble de l'information a établi les faits suivants : "-le 27 octobre 1994, Christian G..., âgé de 13 ans, se rendait en compagnie de Marie-Bernadette

Thierry B... coupable des faits de violences habituelles sur la personne de Mme Bernadette Y... qui lui étaient reprochés ; "aux motifs propres que, le 26 octobre 2013, c'était au tour de Mme Y..., épouse

attaquée a autorisé des agents de l'administration des Impôts à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux et dépendances sis "..., susceptibles d'être occupés par Robert X... et/ou Bernadette