, société anonyme, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La société Compagnie du Mont Blanc a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal

D'UNE PART, QU'ELLE AVAIT SOULIGNE DANS SES CONCLUSIONS D'APPEL DELAISSEES QU'AUCUN REPROCHE NE LUI AVAIT ETE ADRESSE PAR LA DIRECTION AU COURS DE SIX ANNEES, D'OU IL SUIT QUE LES PRETENDUES ABSENCES DURANT

Justice à PARIS, le deux octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller RADENNE, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, de Me BLANC

Blanc, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Haas, avocat de la société Sodexpo France, de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat des sociétés Asus France et Asus Global

Durand, 47000 Agen, 2°/ M.

X... a été engagé le 16 janvier 2007 par la société Moulin bleu, aux droits de laquelle se trouve la société Château Blanc, en qualité de directeur du développement industriel, statut cadre ; que le contrat

Le 29 décembre 1997, le Comité d'Etablissement de Carbon Blanc a été amené à se prononcer sur le projet de reprise de l'usine.

Straehli, Mme Durin-Karsenty, MM. Cathala, Ricard, Parlos, Bonnal, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, MM. Barbier, Ascensi, Mme de-Lamarzelle, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

va-et-vient du restaurant à un véhicule stationné à proximité, en portant notamment une planche ; qu'il avait précisé avoir revu, après le sinistre, cet homme qui avait changé de tenue vestimentaire, chemise blanche

les chocolats "Léonidas" ont été vendus dans les grandes surfaces Auchan à l'occasion d'une vente promotionnelle "test" pour la vente en ballotins dorés à la fin de l'année 1999/2000, puis également durant

demeurant ..., cité l'Orme des Mazières, Draveil (Essonne), 2°/ de la Garantie mutuelle des fonctionnaires dont le siège est ... (17e), 3°/ de Mme X..., préposée du Centre hospitalier Barthélémy Durand

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Blanc et Rousseau, avocat aux Conseils, pour Mme X...

reconnu devant les enquêteurs de la commission des opérations de bourse avoir passé des ordres pour Martin Y... dès l'ouverture de son compte en agissant comme simple transmetteur d'ordre, puis avoir, durant

(Nord), contre la société à responsabilité limitée Les Textiles de la blanche porte, dont le siège social est à Tourcoing (Nord), ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice et

. n'a pas hésité à transmettre cette pièce par télécopie alors que la formule " bon pour accord " et la signature censée être celle de Bernard Y... avaient été apposées en réalité sur une étiquette blanche

Z..., domicilié 20, place Jean-Baptiste Durand, 47000 Agen, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1997 par la cour d'appel d'Agen (1e chambre civile), au profit de M.

X..., demeurant 20, place JB Durand à Agen (Lot-et-Garonne), mandataire liquidateur de l'association Arc-en-Ciel, 2 / l'association Arc en Ciel, dont le siège est sis zone artisanale Malère à Pont-du-Casse

Jean-Jacques X..., demeurant 36, rue durand Large à Querqueville (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1991 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre civile), au profit de : 18) M.

X..., de Me Blanc, avocat des MM. Y..., les conclusions de M.

constaté, pour le siège de délégué du personnel titulaire, qu'au premier tour le nombre d'électeurs était de 22, le nombre de votants de 13, retient qu'il est mentionné au procès-verbal 3 bulletins blancs