.; que, s'agissant de Christophe X..., il convient de remarquer qu'alors qu'il suivait des séances de psychothérapie, seul avec Serge Y..., celui-ci n'a jamais eu le moindre geste déplacé; qu'il peut

Teddy, parties civiles, - LE FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE (FGA), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1998, qui, dans la procédure

F... avait soutenu que Arsim X... lui avait vendu au moins 25 grammes d'héroïne à la fin de l'année 1999 ; que Khemal G... avait prétendu qu'il trafiquait avec H... et I... ; que Christophe J... avait

Christophe X..., domicilié [...]                           , 3°/ M.

Justice, à PARIS, le deux mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe

J... n'était pas disproportionnée au regard de la garantie de ses droits fondamentaux et des critiques formulées en l'état à l'encontre de la procédure d'extradition litigieuse ; "4°) alors que la cour

Quillery, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1994 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de la société Saint-Christoly

Christophe X..., domicilié [...]                    , contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2016 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Y..., Kéo, Laurence

Christophe Taudin; - M. Michel Massereet, - Mme Michèle Hette-Betchen, - M. Christophe Vercoutère, - Mme Anne Roca, - M.

Eric YT..., demeurant En Gaillardie, 31590 Verfeil, 34 / de M. Miloud C..., demeurant ..., 35 / de M. Maurice YO..., demeurant ..., 82170 Grisolles, 36 / de M.

involontaires par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique, défaut de permis de conduire et défaut de maîtrise, a prononcé sur les intérêts civils et dit la compagnie d'assurances AXA, tenue à garantie

NICOLAY et de LANOUVELLE, de Me Z... et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : X...

Christophe Z... portant sur 7 hectares 71 ares et 50 centiares de pâture situés sur la commune de Mainbressy, lieudit ..., dans une parcelle plus importante cadastrée section ZC, n° 6 ainsi que la parcelle

rue des Epis d'Or, 91210 Draveil, 54 / Mme Nathalie Lebosse, demeurant 30, rue de Lagny, 77360 Vaires-sur-Marne, 55 / Mme Colette Singlard, épouse Le Roux, demeurant 8, chemin de la Ruelle à Gaillard

superficie habitable de 228 m2, qu'ils soient pondérés ou non ; qu'ainsi donc, l'emploi du terme " pondéré " n'exprime pas la prise en compte des jardins ; que par ailleurs, il n'est pas établi que Christophe

préjudice subi par les bailleurs du fait de l'occupation sans titre ; que les documents édités à partir d'un site internet ne sont pas vérifiables ; qu'ils mentionnent un prix moyen de location à Gaillard

Corse-du-Sud), 17°) Mme Toussainte N... épouse XV..., demeurant 9, rue docteur del Pellegrino à Ajaccio (Corse-du-Sud), 18°) Mme Marie-Dominique N... épouse YN..., demeurant 24, résidence la Gaillarderie

Roger X..., associé minoritaire, a cédé à son neveu Jean-Christophe X..., ses parts dans la SARL "entreprise X...