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448 résultats pour « Coline Gerard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Gérard Brochier, - M. Clotaire Prieur, - M.

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/Marie-Claudine Y

613725cecd58014677420a61

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Me CHOUCROY, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - la société GOLD COIN

Source officielle
CC

soc

613723a7cd5801467740c848

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 2000 par la cour d'appel de Paris (chambre sociale - 18ème chambre, section D), au profit de la société BNP Lease, dont le siège

Source officielle
CC

civ1

61372334cd58014677406c79

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1995 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de Roger C..., ayant demeuré ..., La Vallée des Colons, 98845 Nouméa, décédé en cours

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200046

Cassation

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M. [I], et l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Ginette X

613726a8cd58014677427722

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

Justice à PARIS, le trois octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller NOCQUET, les observations de Me LE PRADO, de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

Source officielle
CC

soc

61372283cd580146773fde02

Cassation

6 juillet 1995

6 juillet 1995

Gérard ZN..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372219cd580146773fa3e0

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

Gérard, Joseph, Antoine X..., demeurant ... (Loir-et-Cher), 4 ) de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Liliane X

6079a8d99ba5988459c4f1aa

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

simples brouillons personnels préparatoires aux calculs et à l'entrée des données dans l'ordinateur et elle les a détruits à son départ de l'entreprise (D56) ; que la confrontation entre Liliane X... et Gérard

Source officielle
CC

soc

613724b7cd58014677417c91

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 23 / à Mme Christiane Collin, domiciliée 40 chemin de Montgay, 69270 Fontaine-sur-Saône, 24 / à Mme Simone

Source officielle
CC

civ3

6137237dcd5801467740a77b

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Gérard Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1998 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372413cd58014677411f33

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Chalnot, 54000 Nancy, 40 / de Mme Corinne Berlochet, demeurant 13, Boucle des Taillis, 57100 Volkrange, 41 / de Mme Agnès Bernard, demeurant 7 rue Georges Moreau, 55240 Bouligny, 42 / de Mme Corinne

Source officielle
CC

civ1

613722ebcd580146774033bf

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

Cottin, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00031

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Z..., épouse B... et Mme Corinne A...

Source officielle
CC

civ2

613721c5cd580146773f7187

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Claude XV..., demeurant à Comines (Nord), ..., 98°/ de M. François XU..., demeurant à Marquette (Nord), ..., 99°/ de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00333

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Gérard X..., sans s'expliquer sur la situation personnelle de M. Gérard X..., ni sur les ressources et les charges de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100054

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Gérard X..., domicilié [...] , 2°/ M.

Source officielle
CC

civ1

613723f7cd58014677410825

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Gérard X..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus le 22 janvier et le 2 juillet 1999 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de la société CDR Créances, société anonyme

Source officielle
CC

comm

613721d3cd580146773f7c9b

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Gérard Macé, demeurant 6, square de la Tourmaline, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 38/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613723c8cd5801467740e174

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

Gérard I..., 2 / M.

Source officielle