la terrasse en cause fait corps avec les seuils des portes-fenêtres, que de celles retenues dans l'arrêt, selon lesquelles la terrasse a été réalisée sur la largeur du remblai et est constituée de dalles

X... nécessitaient de recourir aux techniques du bâtiment, la cour d'appel s'est bornée à relever que "la construction des séchoirs est réalisée sur une dalle en béton qui constitue le sol des séchoirs

La société Bouygues a cédé la société EPI à la société Dal industries pour le prix d'un euro. 4.

Cette dernière n'a pu être mise en place en l'absence d'exécution, par l'acquéreur, de la dalle de béton nécessaire à son installation. 2.

Adresse 10] et [Adresse 11] à [Localité 17], soumis au statut de la copropriété, a adopté une résolution n° 4 autorisant la Société civile immobilière de l'[15] (la SCI), copropriétaire, à percer la dalle

Z... d'avoir enlevé la couche d'argile imperméable, destinée à éviter l'infiltration d'eau et que cet élément, ajouté au fait qu'ils avaient créé une dalle de béton exactement à l'endroit de la flaque

architectes français (la MAF), et les travaux à la société Construction rénovation de l'ouest parisien (la société CROP), entreprise générale assurée auprès de la MAAF Assurances ; que la société C du béton

état, lesquelles, s'agissant d'une construction irrégulière et dont le maintien est impossible au regard de l'affectation des sols, ne peuvent consister qu'en la démolition de l'ouvrage y compris de la dalle

avait apporté une aide technique pour la réalisation des travaux ; que la partie civile a très bien pu donner ces conseils avant de partir en vacances sans pour autant avoir été présente au moment où la dalle

est entrée dans les lieux le 1er avril 2007 et les travaux se sont poursuivis jusqu'à leur interruption en janvier 2008 ; que, divers désordres étant apparus, notamment sous forme de fissures de la dalle

matinée, une altercation ; qu'un cadavre identifié par divers indices comme pouvant être celui du disparu a été exhumé le 17 décembre 1991, du terrain de l'exploitation où il avait été enfoui, sous une dalle

civil de la zone où devaient être implantés les fours, la société Trévisiol qui a constitué un groupement d'entreprises avec la société Montcocol ; que ce groupement a sous-traité la réalisation d'une dalle

société et qui servait au nettoyage et au décollage des affiches; que ce bassin était même équipé d'une structure métallique à rouleaux permettant de faire glisser les panneaux dans la cuve; qu'une dalle

, non imputable à la société Batisol qui avait commandé des bétons conformes aux stipulations contractuelles, et que cette non-conformité de la résistance du béton était l'une des causes des désordres

Le 12 février 2009, il a été constaté que : - des palettes d'agglo étaient toujours stockées sur la propriété, - une dalle béton de 4m² environ avait été coulée, des gaines rouges (électricité) étaient

en béton sont assujetties à l'obligation d'un permis de construire (CE 18 juin 1980, SARL Constructions Françaises Individuelles) ; que le prévenu n'a transmis à la mairie d'Uzès qu'une simple déclaration

opérations de bâtiment et de génie civil " ; qu'au moment de l'accident, deux entreprises au moins intervenaient sur le site, soit les salariés de Atebat et les employés de la société qui livrait le béton

son compte la dette de la société Coach House en contrepartie de la fourniture d'une main d'oeuvre équivalente, les matériaux devant être payés par Mme X... et les travaux de terrassement, fondations, dalle