Marian YC..., Chasse pêche Marian, demeurant ..., 62°/ de Mme Danièle YD..., Dany shop, demeurant ..., 63°/ de M.

Marie-Rose, épouse Y..., Y... Hervé, Y... Ludovic, Y...

Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bénas, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Héli union, de la SCP

donnant directement sur la [...], alors à quatre voies, ne peuvent constituer un issue satisfaisante sur la voie publique dans des conditions d'utilisation normale et sans danger pour les propriétaires

Francisco B..., - Mme Jacqueline C..., - Mme Jenny-Rose D..., - M. L... D... et Mme M...

grande instance de Lyon, 17 décembre 2018) rendue en la forme des référés, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail Rhône Ouest de l'ADAPEI 69 (le CHSCT), dont relève l'établissement Rose

, domiciliée [...]                                            , contre l'arrêt rendu le 6 juin 2014 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile TGI), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Rose

que le manquement à cette obligation a le caractère d'une faute inexcusable, au sens de l'article L. 452-1 du code de la sécurité sociale, lorsque l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger

plan fédéral de formation par le conseiller technique national, qui qualifie ledit parcours de « très largement en dessous des difficultés techniques pour ce niveau de cavalier et ne présentant aucun danger

un billet d'avion des Etats-Unis vers la France, le 12 septembre 2001, le lendemain des attentats du 11 septembre, en le persuadant qu'il avait lui-même choisi cette date pour ne pas l'exposer à un danger

Place Pierre de Coubertin, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1986 par la cour d'appel de Limoges (1ère Chambre civile), au profit de : 1°) Monsieur Marcel X..., 2°) Madame X... née Marie-Rose

Claude J..., demeurant à Kerdehel en Baud (Morbihan), 9°) Mme Marie-Rose D..., veuve de M. Pierre J..., demeurant à Kerdehel en Baud (Morbihan), 10°) M.

. ; que l'expert a confirmé que les désordres allégués par Mme Rose X... étaient localisés dans la zone du palier d'accès au 1er étage et en aucun cas à l'ensemble de son local et que l'immeuble du...

involontaires avec incapacité supérieure à trois mois, de blessures involontaires avec incapacité n'excédant pas trois mois, de destruction involontaire de bien par explosion ou incendie, mise en danger

Rosine, YP... Georges, YQ... Gérard, YR... Victoriano, YS... France, YT... Adolphe, YU... Maya, YV... Florent, ZW... Roger, ZX... Evelyne, ZY... Christine, ZZ... Marc, ZA... Bruno, ZB...

Rose Marie, veuve F..., - F... Nicolas, - FILIPE B...

Maziau, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseiller de la chambre, et Mme Dang Van Sung, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article

D... ne pourront faire demi-tour et seront contraints soit d'arriver soit de repartir en marche arrière, sur une distance de plus de 100 mètres, ce qui constitue un danger et une nuisance sonore.