sexuels complets ou des fellations ; qu'elle relatait que les faits avaient débuté un après-midi de septembre au cours duquel X... lui avait demandé d'aller vérifier, avec lui, le fonctionnement de la douche

Que le temps passé à la douche doit donc être rémunéré au tarif normal des heures de travail. Que ce temps consacré à la douche est d'une durée de 15 minutes.

X... et 8 autres salariés sont passés au service de la société Esys, issue de la fusion entre les sociétés Serl, Siteco et Sofetec en octobre 1986 ; qu'ils ont réclamé le paiement d'une prime de douche

W... au titre de la prime de douche ; que M.

Y... ayant pris à bail un local d'habitation, ont procédé au remplacement du chauffe-eau électrique et aux réfections de la fenêtre de la douche, de deux portes et d'un store et ont demandé à leur bailleur

premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 octobre 1993), que les consorts Y..., qui avaient donné à bail à la société "Les Grands Bains Simart" des locaux à usage commercial de bains-douches

normal d'une douche ; qu'en limitant à cinq minutes par jour le temps passé à la douche devant être rémunéré comme temps de travail normal, la Cour d'appel a violé l'article 5 de l'arrêté du 23 juillet

M... demandait l'indemnisation (housses de coussins, coussins gel de douche, pince à long manche, troisième roue, roues tout terrain, Uristed band, alèses jetables, tapis de sol, appareil d'électrostimulation

X... propose l'acquisition d'un chariot douche pour un prix de 7 887 euros à renouveler tous les dix ans alors que la compagnie d'assurances propose un chariot de douche adapté pour un coût total de 1

La victime précise dans ses déclarations, que les faits ont débuté par des attouchements sous les douches et notamment à son entrejambe, à l'aide d'un glaçon, ce qui est confirmé par [G] [H] lors de son

composée d'une entrée, un séjour salle à manger 35 m² avec cheminée et double exposition, cuisine équipée avec coin repas, cellier, à l'étage 5 chambres dont suite parentale, salle de bain, salle de douche

roulant, sans rechercher, comme il lui était demandé, si l'importance des aménagements nécessités par l'état de la victime, tels que détaillés par les ergothérapeutes l'ayant suivi (salle de soins, douche

que la règle "en fait de meubles possession vaut titre" n'est pas applicable à la possession des biens indivis ; que la cour d'appel constate que les biens litigieux dépendaient de la communauté Dorothée-Veyrac

, ordonnait la transmission d'un rapport sur les mesures prises ou proposées à la personne détenue sur les éléments retenus comme pouvant être contraire à la dignité de l'intéressé (insalubrité des douches

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Simone Y... a fait procéder, sous un hangar à usage de manège, à la réalisation de 20 boxes à chevaux, d'une salle de bar, d'une salle de réunion, de douches

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 17 février 2014), que M. et Mme [P], propriétaires de divers lots dans un immeuble en copropriété, voulant installer une douche

A..., a déclaré avoir vu son père nu sous la douche avec Z... et dormir plusieurs fois avec elle, qu'elle aussi vers 3-4 ans avait « "fait un blocage" en revenant de chez lui [ ] et ne voulait plus prendre

Hubert, François-Xavier et Gonzague X... et Mmes Dorothée et Bérangère X...