Emmanuel Y..., représentant des créanciers desdites sociétés, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Emmanuel Y..., représentant des créanciers desdites sociétés, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Emmanuel Y..., représentant des créanciers desdites sociétés, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Emmanuel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1995 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) Rhône Alpes,

Emmanuel Etienne, domicilié Le Mesnil Sigard, 50680 Saint-André-de-l'Epine, 29 / à M. Frédéric Gicquel, domicilié 9 rue Jean Monet, appartement 414, 14000 Caen, 30 / à M.

Vendée) en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1986 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre A), au profit : 1°/ de Madame Y..., divorcée X..., demeurant ... (4ème), 2°/ de Monsieur Emmanuel

Z..., Benoit A..., Betty N..., François-Bernard B... et Emmanuelle O..., dont le siège est [...], contre un arrêt rendu le 24 novembre 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 1), dans le

BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE X..., NOTAIRE, QUI FAISAIT GERER SON ETUDE PAR GANZINS, N'A PAS ETE EN MESURE DE RESTITUER A LA SOCIETE ANONYME DES TANNERIES EMMANUEL

Emmanuel, contre l'arrêt n° 9 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 4 novembre 1999, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 2 amendes

Emmanuelle, contre l'arrêt n° 4 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 26 février 1999, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 4 novembre 1999, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 11 amendes

Emmanuel Z..., demeurant ...

Durcrocq, prise tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses deux enfants mineurs, Nicolas et Pierre-Emmanuel, lesdits enfants demeurant avec elle à Metz Queuleu (Moselle), 87

Emmanuel X..., demeurant ...

B..., prise tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de son fils mineur Emmanuel, 2°) de Monsieur Christophe Y..., 3°) de Mademoiselle Nathalie Y..., demeurant ensemble "

Z... recevable et a en conséquence condamné Mabadi X... aux dépens de l'action civile ; "aux motifs que par arrêt en date de ce jour, la cour d'assises de la Réunion a condamné Mabadi X... à la peine

Emmanuel X... et Mme Blandine X... ; que la déclaration de succession a fait l'objet d'un redressement, fondé sur l'omission de créances dans l'actif successoral et la mention dans le passif de dettes

, avec lequel elle demeure à Lille (Nord), ..., 3°) Madame Mariette D..., épouse de Monsieur Pierre Y..., demeurant à Wattignies (Nord), ..., 4°) Madame Marie-France D..., épouse de Monsieur Emmanuel